L' aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement / Bernard Peignot (2023)

Public ISBD Titre : L' aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement Type de document : Ouvrage Auteurs : Bernard Peignot, Auteur ; Michaël Rivier, Auteur ; Jérôme Dutordoir, Auteur Mention d'édition : 2ème ed Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2023 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 281 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-842-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] métier : aménagement et environnement [Thesagri] politique foncière Index. décimale : TD-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et les autres modes d’aménagement foncier rural 1 - L'ouverture des opérations d'aménagement foncier rural 2 - Les différents modes d'aménagement foncier rural 3 - Les spécificités de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) ^par rapport aux autres modes d'aménagement foncier rural 4 - Les autorités communes à l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et aux autres modes d'aménagement foncier rural 5 - Le financement des opérations d'aménagement foncier rural Partie 2 : La réalisation des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental 6 - L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental : une pluralité d'étapes 7 - Deux procédures un peu particulières Partie 3 : La propriété et l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental 8 - La situation des propriétaires au cours d'une opération d'aménagement foncier 9 - La situation des propriétaires après la clôture des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental Partie 4 : Le contentieux administratif de l'aménagement foncier agricoles, forestier et environnemental 10 - Les différentes sortes de recours 11 - La procédure contentieuse devant le juge administratif 12 - Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur les décisions prises en matière d'AFAFE 13 - Les effets du jugement annulant les opérations L' aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement [Ouvrage] / Bernard Peignot, Auteur ; Michaël Rivier, Auteur ; Jérôme Dutordoir, Auteur  . -  2ème ed . - Paris : France Agricole, 2023 . - 281 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) . ISBN : 978-2-85557-842-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] métier : aménagement et environnement [Thesagri] politique foncière Index. décimale : TD-0 Généralités Note de contenu : Partie 1 : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et les autres modes d’aménagement foncier rural 1 - L'ouverture des opérations d'aménagement foncier rural 2 - Les différents modes d'aménagement foncier rural 3 - Les spécificités de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) ^par rapport aux autres modes d'aménagement foncier rural 4 - Les autorités communes à l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et aux autres modes d'aménagement foncier rural 5 - Le financement des opérations d'aménagement foncier rural Partie 2 : La réalisation des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental 6 - L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental : une pluralité d'étapes 7 - Deux procédures un peu particulières Partie 3 : La propriété et l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental 8 - La situation des propriétaires au cours d'une opération d'aménagement foncier 9 - La situation des propriétaires après la clôture des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental Partie 4 : Le contentieux administratif de l'aménagement foncier agricoles, forestier et environnemental 10 - Les différentes sortes de recours 11 - La procédure contentieuse devant le juge administratif 12 - Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur les décisions prises en matière d'AFAFE 13 - Les effets du jugement annulant les opérations

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• L'aménagement foncier agricole et forestier : le nouveau visage du remembrement / Bernard Peignot (2019) 

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Guide de l'installation des jeunes agriculteurs / Rosanne Ariès (2019) 

Public ISBD Titre : Guide de l'installation des jeunes agriculteurs Type de document : Ouvrage Auteurs : Rosanne Ariès, Auteur Mention d'édition : 6ème ed Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2019 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 241 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-570-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculteur [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] financement [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole [Thesagri] gestion de l'exploitation agricole [Thesagri] installation à la terre [Thesagri] métier : agriculture et agroalimentaire [Thesagri] protection sociale Index. décimale : TL-2 Installation Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ? Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, abattements, transmission, modes d’imposition, assiette sociale, contacts… Comment trouver du foncier ? Le but est de faciliter vos démarches et de vous aider à prendre vos décisions, en vue de devenir agriculteur. Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier d’une aide financière, renforcée depuis fin 2017, ce guide pratique réactualisé, propose de vous familiariser avec tous les acteurs mais aussi le jargon si caractéristique de l’installation : AMA , PE, PPP, DJA, critères nationaux et régionaux, modulation, etc. Ils n’auront bientôt plus de secret pour vous. Retrouvez également dans cette nouvelle édition les derniers ajustements fiscaux, la nouvelle majoration de l’aide à l’installation, et de nombreux témoignages. Chaque candidat à l’installation a ses propres motivations et ses propres objectifs. C’est pourquoi chaque projet est unique. Mais dans tous les cas, sa réussite dépend en premier lieu – et c’est primordial – de sa capacité à répondre à vos attentes. Guide de l'installation des jeunes agriculteurs [Ouvrage] / Rosanne Ariès, Auteur  . -  6ème ed . - Paris : France Agricole, 2019 . - 241 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) . ISBN : 978-2-85557-570-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculteur [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] financement [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole [Thesagri] gestion de l'exploitation agricole [Thesagri] installation à la terre [Thesagri] métier : agriculture et agroalimentaire [Thesagri] protection sociale Index. décimale : TL-2 Installation Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ? Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, abattements, transmission, modes d’imposition, assiette sociale, contacts… Comment trouver du foncier ? Le but est de faciliter vos démarches et de vous aider à prendre vos décisions, en vue de devenir agriculteur. Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier d’une aide financière, renforcée depuis fin 2017, ce guide pratique réactualisé, propose de vous familiariser avec tous les acteurs mais aussi le jargon si caractéristique de l’installation : AMA , PE, PPP, DJA, critères nationaux et régionaux, modulation, etc. Ils n’auront bientôt plus de secret pour vous. Retrouvez également dans cette nouvelle édition les derniers ajustements fiscaux, la nouvelle majoration de l’aide à l’installation, et de nombreux témoignages. Chaque candidat à l’installation a ses propres motivations et ses propres objectifs. C’est pourquoi chaque projet est unique. Mais dans tous les cas, sa réussite dépend en premier lieu – et c’est primordial – de sa capacité à répondre à vos attentes.

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• Guide de l'installation des jeunes agriculteurs / Rosanne Ariès (2016) 

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Guide de l'installation des jeunes agriculteurs / Rosanne Ariès (2016) 

Public ISBD Titre : Guide de l'installation des jeunes agriculteurs Type de document : Ouvrage Auteurs : Rosanne Ariès, Auteur Mention d'édition : 5e éd Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2016 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 239 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-456-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] dotation d'installation [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] gestion de l'entreprise [Thesagri] gestion de l'exploitation agricole [Thesagri] installation à la terre Index. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ? Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, critères de sélection, abattements, contacts, réseaux, méthode de gestion des risques, choix du statut social et fiscal… : le but est de faciliter vos démarches dans cette période si délicate de l’installation, et de vous aider à prendre vos décisions, déterminantes pour la suite de votre activité. Un nouveau dispositif est en place depuis 2015. Sa complexité pourrait s’estomper à l’usage, ont affirmé d’emblée les régions récemment intégrées au système rénové. C’est dire à quel point la manoeuvre reste compliquée… Mais pas irréalisable. Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier des aides et prêts qui vous reviennent, ce guide pratique, entièrement réactualisé, propose de vous accompagner. Avec, en plus, des focus sur ce jargon si caractéristique du dispositif à l’installation : AMA… ? PE ? PPP ? DJA, prêts bonifiés, critères nationaux, arbitrages régionaux… ? Pas à pas, et en toute connaissance de cause, construisez, à l’aide de cet ouvrage, un projet à votre mesure. C’est à l’issue de deux années de concertations avec les organisations professionnelles que le dispositif dédié à l’installation des jeunes agriculteurs a été révisé en 2015. Si la Loi d’avenir pour l’agriculture votée en octobre 2014 porte l’essentiel des mesures, les dernières validations de Bruxelles se sont tenues fin 2015. Cette nouvelle édition tient compte de l’ensemble de ces nouvelles mesures. Guide de l'installation des jeunes agriculteurs [Ouvrage] / Rosanne Ariès, Auteur  . -  5e éd . - Paris : France Agricole, 2016 . - 239 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) . ISBN : 978-2-85557-456-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] dotation d'installation [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] gestion de l'entreprise [Thesagri] gestion de l'exploitation agricole [Thesagri] installation à la terre Index. décimale : TC-0 Généralités Note de contenu : Vous souhaitez créer ou reprendre une exploitation agricole ? Ce guide de l’installation est fait pour vous. Modalités administratives, outils juridiques et financiers, critères de sélection, abattements, contacts, réseaux, méthode de gestion des risques, choix du statut social et fiscal… : le but est de faciliter vos démarches dans cette période si délicate de l’installation, et de vous aider à prendre vos décisions, déterminantes pour la suite de votre activité. Un nouveau dispositif est en place depuis 2015. Sa complexité pourrait s’estomper à l’usage, ont affirmé d’emblée les régions récemment intégrées au système rénové. C’est dire à quel point la manoeuvre reste compliquée… Mais pas irréalisable. Pour maîtriser votre projet de bout en bout, et bénéficier des aides et prêts qui vous reviennent, ce guide pratique, entièrement réactualisé, propose de vous accompagner. Avec, en plus, des focus sur ce jargon si caractéristique du dispositif à l’installation : AMA… ? PE ? PPP ? DJA, prêts bonifiés, critères nationaux, arbitrages régionaux… ? Pas à pas, et en toute connaissance de cause, construisez, à l’aide de cet ouvrage, un projet à votre mesure. C’est à l’issue de deux années de concertations avec les organisations professionnelles que le dispositif dédié à l’installation des jeunes agriculteurs a été révisé en 2015. Si la Loi d’avenir pour l’agriculture votée en octobre 2014 porte l’essentiel des mesures, les dernières validations de Bruxelles se sont tenues fin 2015. Cette nouvelle édition tient compte de l’ensemble de ces nouvelles mesures.

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• Guide de l'installation des jeunes agriculteurs / Rosanne Ariès (2019) 

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SAFER : sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural / Jacques Lachaud (2012) 

Public ISBD Titre : SAFER : sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques Lachaud, Auteur Mention d'édition : 3ème ed Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2012 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 118 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-219-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] bien foncier [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Comment fonctionnent les SAFER ? Quelles sont leurs missions ? Quels sont leurs moyens d'action ? Comment les tribunaux contrôlent leurs actions ? SAFER : sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural [Ouvrage] / Jacques Lachaud, Auteur  . -  3ème ed . - Paris : France Agricole, 2012 . - 118 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) . ISBN : 978-2-85557-219-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] bien foncier [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Comment fonctionnent les SAFER ? Quelles sont leurs missions ? Quels sont leurs moyens d'action ? Comment les tribunaux contrôlent leurs actions ?

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Les sociétés en agriculture / Lionel Manteau (2019) 

Public ISBD Titre : Les sociétés en agriculture Type de document : Ouvrage Auteurs : Lionel Manteau, Auteur Mention d'édition : 5ème ed Editeur : Paris : France Agricole Année de publication : 2019 Collection : Agri Décisions Sous-collection : Droit de l'entreprise agricole Importance : 388 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-608-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculture [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] GAEC (Groupement agricole d'exploitation en commun) [Thesagri] groupement foncier agricole [Thesagri] statut d'entreprise Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Nous comptons, actuellement, environ 140 à 150 000 sociétés, toutes formes juridiques confondues ! Le monde agricole a appris à les maîtriser pour se regrouper, s’adapter et développer d’autres activités. Lionel Manteau décrit et compare les différentes organisations sociétaires de l’exploitation agricole en prenant en compte les réformes juridiques les plus récentes : - les sociétés foncières (GFA, GFR et groupements forestiers) permettant d’assurer la propriété et la gestion partagée du capital, la pérennité de sa possession facilitant, également, sa transmission, - les sociétés de gestion de l’entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société d’assolement en commun) permettant d’organiser sa viabilité, son fonctionnement et son adaptation avec la recherche d’une certaine efficacité par le regroupement du travail ou bien l’association travail-capital, - les sociétés commerciales (GIE, SNC, SARL, SAS) assurant l’organisation de la vente des produits fermiers, la mise en place de circuits courts, la réalisation de services ou de prestations débordant le cadre de l’activité agricole pour rejoindre celui de la ruralité. De plus, l’auteur aborde également, dans un chapitre, le phénomène récent des groupes de sociétés réunissant les trois éléments clés de l’entreprise agricole : le foncier, support de l’activité, la production agricole et sa commercialisation, à travers la présentation et l’étude des sociétés holdings. Enfin, l’auteur propose : - d’une part, une méthode d’aide à la décision quant au choix de la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des réalités et des contraintes rencontrées, - d’autre part, des formules types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires tout en attirant l’attention du lecteur sur les points essentiels à ne pas omettre. Les sociétés en agriculture [Ouvrage] / Lionel Manteau, Auteur  . -  5ème ed . - Paris : France Agricole, 2019 . - 388 p. - (Agri Décisions. Droit de l'entreprise agricole) . ISBN : 978-2-85557-608-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculture [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] GAEC (Groupement agricole d'exploitation en commun) [Thesagri] groupement foncier agricole [Thesagri] statut d'entreprise Index. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Nous comptons, actuellement, environ 140 à 150 000 sociétés, toutes formes juridiques confondues ! Le monde agricole a appris à les maîtriser pour se regrouper, s’adapter et développer d’autres activités. Lionel Manteau décrit et compare les différentes organisations sociétaires de l’exploitation agricole en prenant en compte les réformes juridiques les plus récentes : - les sociétés foncières (GFA, GFR et groupements forestiers) permettant d’assurer la propriété et la gestion partagée du capital, la pérennité de sa possession facilitant, également, sa transmission, - les sociétés de gestion de l’entreprise agricole (SCEA, EARL, GAEC, société d’assolement en commun) permettant d’organiser sa viabilité, son fonctionnement et son adaptation avec la recherche d’une certaine efficacité par le regroupement du travail ou bien l’association travail-capital, - les sociétés commerciales (GIE, SNC, SARL, SAS) assurant l’organisation de la vente des produits fermiers, la mise en place de circuits courts, la réalisation de services ou de prestations débordant le cadre de l’activité agricole pour rejoindre celui de la ruralité. De plus, l’auteur aborde également, dans un chapitre, le phénomène récent des groupes de sociétés réunissant les trois éléments clés de l’entreprise agricole : le foncier, support de l’activité, la production agricole et sa commercialisation, à travers la présentation et l’étude des sociétés holdings. Enfin, l’auteur propose : - d’une part, une méthode d’aide à la décision quant au choix de la forme sociétaire la plus appropriée en fonction des réalités et des contraintes rencontrées, - d’autre part, des formules types facilitant la mise en place de ces schémas sociétaires tout en attirant l’attention du lecteur sur les points essentiels à ne pas omettre.

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• Les sociétés en agriculture / Lionel Manteau (2023)

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Tous les contrats en agriculture / Lionel Manteau (2021) 

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