[article] 
inAbeille de France et l'apiculteur (L') > 1053 [01/01/2018] . - p. 52-57

Titre :	Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles
Type de document :	Article
Année de publication :	2018
Article en page(s) :	p. 52-57
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thesagri] apiculture [Thesagri] assurance (garantie et protection)
Résumé :	Précisions sur les territoires là où la garantie est acquise, objet et étendue de l'assurance en ce qui concerne la Responsabilité civile (RC), les incendies et garanties annexes, le vol, les détériorations, la protection juridique et l'insolvabilité des tiers. Précisions sur la garantie RC opérations de promotion et de commercialisation directe de produits.

[article] Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles [Article] . - 2018 . - p. 52-57.
Langues : Français (fre)
in Abeille de France et l'apiculteur (L') > 1053 [01/01/2018] . - p. 52-57

Catégories :	[Thesagri] apiculture [Thesagri] assurance (garantie et protection)
Résumé :	Précisions sur les territoires là où la garantie est acquise, objet et étendue de l'assurance en ce qui concerne la Responsabilité civile (RC), les incendies et garanties annexes, le vol, les détériorations, la protection juridique et l'insolvabilité des tiers. Précisions sur la garantie RC opérations de promotion et de commercialisation directe de produits.