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Tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2008 in Abeille de France et l'apiculteur (L'), 966 ([01/02/2010])

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[article]
inAbeille de France et l'apiculteur (L') > 966 [01/02/2010] . - 27-28

Titre :	Tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2008
Type de document :	Article
Article en page(s) :	27-28
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thesagri] apiculture [Thesagri] bénéfice agricole [Thesagri] département [Thesagri] système fiscal
Note de contenu :	Calcul fiscal par ruche à cadres pour l'apiculture de chaque département publié au JO du 27 août 2009, n° 197.
Permalink :	https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=132314

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00000508	966 - 01/02/2010	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

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