[article] 
inAbeille de France et l'apiculteur (L') > 976 [01/01/2011] . - 41-47

Titre :	Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles
Type de document :	Article
Article en page(s) :	41-47
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thesagri] apiculture [Thesagri] assurance [Thesagri] responsabilité civile [Thesagri] société d'assurances
Note de contenu :	Territoire où la garantie est acquise. Objet et étendue de l’assurance. Synthèse des garanties du contrat d’assurance des élevages apicoles. En annexe la garantie RC opérations de promotion et de commercialisation directe de produits : définition, objet, exclusions de la garantie et montants des garanties et franchisés.

[article] Extrait du contrat d'assurance collective des groupements apicoles [Article] . - 41-47.
Langues : Français (fre)
in Abeille de France et l'apiculteur (L') > 976 [01/01/2011] . - 41-47

Catégories :	[Thesagri] apiculture [Thesagri] assurance [Thesagri] responsabilité civile [Thesagri] société d'assurances
Note de contenu :	Territoire où la garantie est acquise. Objet et étendue de l’assurance. Synthèse des garanties du contrat d’assurance des élevages apicoles. En annexe la garantie RC opérations de promotion et de commercialisation directe de produits : définition, objet, exclusions de la garantie et montants des garanties et franchisés.