Activistes animalistes : tous les coups sont permis / Rosanne Ariès in France agricole (La), 3943 ([18/02/2022])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3943 [18/02/2022] . - p. 18-19 Titre : Activistes animalistes : tous les coups sont permis Type de document : Article Auteurs : Rosanne Ariès ; A. Coeuru ; MG. Miossec Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 18-19 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] action politique [Thesagri] bien-être animal [Thesagri] élevage [Thesagri] jurisprudence [Thesagri] procès Résumé : Information sur les procès opposant activistes animalistes et éleveurs : revendications et actions, jurisprudence, définition de lanceur d'alerte. Note de contenu : photogr. [article] Activistes animalistes : tous les coups sont permis [Article] / Rosanne Ariès ; A. Coeuru ; MG. Miossec . - 2022 . - p. 18-19. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3943 [18/02/2022] . - p. 18-19 Catégories : [Thesagri] action politique [Thesagri] bien-être animal [Thesagri] élevage [Thesagri] jurisprudence [Thesagri] procès Résumé : Information sur les procès opposant activistes animalistes et éleveurs : revendications et actions, jurisprudence, définition de lanceur d'alerte. Note de contenu : photogr.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00015791	3943 [18/02/2022]	Revue	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Le bailleur pouvait encore résilier le bail / Bernard Peignot in France agricole (La), 3881 ([11/12/2020])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3881 [11/12/2020] . - p. 72 Titre : Le bailleur pouvait encore résilier le bail Type de document : Article Auteurs : Bernard Peignot Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 72 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Résumé : Cas de jugement sur la résiliation de bail rural. [article] Le bailleur pouvait encore résilier le bail [Article] / Bernard Peignot . - 2020 . - p. 72. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3881 [11/12/2020] . - p. 72 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Résumé : Cas de jugement sur la résiliation de bail rural.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00015153	3881 [11/12/2020]	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.9-22 Titre : Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie Type de document : Article Auteurs : Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset Article en page(s) : p.9-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Note de contenu : - Les sources - Les règles contentieuses [article] Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie [Article] / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset . - p.9-22. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.9-22 Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Note de contenu : - Les sources - Les règles contentieuses

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00001565	364 - 01/01/2008	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Indication géographique protégée : annulation de l'homologation de deux cahiers des charges de vins mousseux in Option Qualité, 328 ([01/07/2013])

Public ISBD [article]  inOption Qualité > 328 [01/07/2013] . - 12-13 Titre : Indication géographique protégée : annulation de l'homologation de deux cahiers des charges de vins mousseux Type de document : Article Article en page(s) : 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] appellation d'origine [Thesagri] jurisprudence [Thesagri] vin effervescent Note de contenu : Arrêtés concernant l'appellation et l'indication géographique de vins mousseux produits dans des zones géographiques proches de la zone délimitée pour les vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Champagne". [article] Indication géographique protégée : annulation de l'homologation de deux cahiers des charges de vins mousseux [Article] . - 12-13. Langues : Français (fre) in Option Qualité > 328 [01/07/2013] . - 12-13 Catégories : [Thesagri] appellation d'origine [Thesagri] jurisprudence [Thesagri] vin effervescent Note de contenu : Arrêtés concernant l'appellation et l'indication géographique de vins mousseux produits dans des zones géographiques proches de la zone délimitée pour les vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Champagne".

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Jurisprudence sur les allégations nutritionnelles et de santé / Antoine Brosses in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 741 ([01/01/2013])

Public ISBD [article]  inRIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 741 [01/01/2013] . - 64 Titre : Jurisprudence sur les allégations nutritionnelles et de santé Type de document : Article Auteurs : Antoine Brosses Article en page(s) : 64 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] étiquetage [Thesagri] jurisprudence [Thesagri] législation [Thesagri] santé Note de contenu : Panorama de décisions de justice récentes ayant précisé le règlement n°1924-2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé. Différenciation des termes comme "mention" et "allégation", "régime" ou "diététique", par exemple. [article] Jurisprudence sur les allégations nutritionnelles et de santé [Article] / Antoine Brosses . - 64. Langues : Français (fre) in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire > 741 [01/01/2013] . - 64 Catégories : [Thesagri] étiquetage [Thesagri] jurisprudence [Thesagri] législation [Thesagri] santé Note de contenu : Panorama de décisions de justice récentes ayant précisé le règlement n°1924-2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé. Différenciation des termes comme "mention" et "allégation", "régime" ou "diététique", par exemple.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00007272	741 - 01/01/2013	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Marques de boissons alcoolisées et indications géographiques : actualité jurisprudentielle / Charlotte Gendron in Revue des oenologues, 184 ([01/07/2022])

Permalink

Préjudice écologique : la Cour de cassation devrait inspirer la loi biodiversité / Christophe Charles in Porc Magazine, 511 (01/07/2016)

Permalink

Quel niveau de protection pour les appellations d'origine vitivinicoles après l'arrêt Champanillo de la CJUE ? / Théodore Georgopoulos in Revue des oenologues, 182 ([01/01/2022])

Permalink

---

1 (1 - 8 / 8)