Comment est calculé l'ISF ? / Danielle Bodiou in Arboriculture Fruitière, 683 ([01/04/2014])

Public ISBD [article]  inArboriculture Fruitière > 683 [01/04/2014] . - 41-42 Titre : Comment est calculé l'ISF ? Type de document : Article Auteurs : Danielle Bodiou Article en page(s) : 41-42 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] impôt sur la fortune [Thesagri] système fiscal Note de contenu : Présentation des éléments pris en compte pour le calcul de l'ISF (Impôt de solidarité sur la fortune) calculé à  partir de la situation patrimoniale des foyers fiscaux au 1er janvier de chaque année. [article] Comment est calculé l'ISF ? [Article] / Danielle Bodiou . - 41-42. Langues : Français (fre) in Arboriculture Fruitière > 683 [01/04/2014] . - 41-42 Catégories : [Thesagri] impôt sur la fortune [Thesagri] système fiscal Note de contenu : Présentation des éléments pris en compte pour le calcul de l'ISF (Impôt de solidarité sur la fortune) calculé à  partir de la situation patrimoniale des foyers fiscaux au 1er janvier de chaque année.

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REV-00008633	683 - 01/04/2014	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Dossier : transmission et reprise : une autre histoire de terres promises / Fleur Cattin-Masson ; Linda Kaluzny-Pinon in Arboriculture Fruitière, 656 ([01/04/2011])

Public ISBD [article]  inArboriculture Fruitière > 656 [01/04/2011] . - 22-32 Titre : Dossier : transmission et reprise : une autre histoire de terres promises Type de document : Article Auteurs : Fleur Cattin-Masson ; Linda Kaluzny-Pinon Article en page(s) : 22-32 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bien foncier [Thesagri] droit patrimonial [Thesagri] droits de succession [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] reprise d'exploitation [Thesagri] transmission d'entreprise Note de contenu : L'avenir des exploitations en arboriculture fruitière dépend des transmissions dans le cadre familial ou hors cadre familial, mais aussi de reprises par d'autres structures plus importantes. [article] Dossier : transmission et reprise : une autre histoire de terres promises [Article] / Fleur Cattin-Masson ; Linda Kaluzny-Pinon . - 22-32. Langues : Français (fre) in Arboriculture Fruitière > 656 [01/04/2011] . - 22-32 Catégories : [Thesagri] bien foncier [Thesagri] droit patrimonial [Thesagri] droits de succession [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] reprise d'exploitation [Thesagri] transmission d'entreprise Note de contenu : L'avenir des exploitations en arboriculture fruitière dépend des transmissions dans le cadre familial ou hors cadre familial, mais aussi de reprises par d'autres structures plus importantes.

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REV-00001038	656 - 01/04/2011	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Lors de sa cessation d'activité : minimiser l'impôt / Claire Dufrène in France agricole (La), 3641 ([10/05/2016])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3641 [10/05/2016] . - p. 56-57 Titre : Lors de sa cessation d'activité : minimiser l'impôt Type de document : Article Auteurs : Claire Dufrène Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculteur [Thesagri] cessation d'entreprise [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole [Thesagri] impôt sur le capital [Thesagri] valeur : économie Note de contenu : Règles et exemple d'un exploitant individuel, au régime réel d'imposition, qui cède son entreprise à un tiers. [article] Lors de sa cessation d'activité : minimiser l'impôt [Article] / Claire Dufrène . - 2016 . - p. 56-57. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3641 [10/05/2016] . - p. 56-57 Catégories : [Thesagri] agriculteur [Thesagri] cessation d'entreprise [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole [Thesagri] impôt sur le capital [Thesagri] valeur : économie Note de contenu : Règles et exemple d'un exploitant individuel, au régime réel d'imposition, qui cède son entreprise à un tiers.

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La pluriactivité entraîne des incidences sociales et fiscales (dossier : ils ont choisi d'être pluriactifs) / Daniel Causse in Réussir. Pâtre, 648 ([01/11/2017])

Public ISBD [article]  inRéussir. Pâtre > 648 [01/11/2017] . - p. 22 Titre : La pluriactivité entraîne des incidences sociales et fiscales (dossier : ils ont choisi d'être pluriactifs) Type de document : Article Auteurs : Daniel Causse Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 22 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] élevage ovin [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole [Thesagri] impôt sur la fortune [Thesagri] résultats technico-économiques Résumé : Quelle activité choisir à titre principal pour optimiser les incidences fiscales, les conséquences sur certaines primes comme l'ICHN, sur l'imposition du patrimoine et sur la transparence dans le cas des GAEC ? Le Centre d'Economie Rurale de Haute-Loire répond. Encadré : "Mise en garde : patrimoine et impôt sur la fortune". Note de contenu : photogr. [article] La pluriactivité entraîne des incidences sociales et fiscales (dossier : ils ont choisi d'être pluriactifs) [Article] / Daniel Causse . - 2017 . - p. 22. Langues : Français (fre) in Réussir. Pâtre > 648 [01/11/2017] . - p. 22 Catégories : [Thesagri] élevage ovin [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole [Thesagri] impôt sur la fortune [Thesagri] résultats technico-économiques Résumé : Quelle activité choisir à titre principal pour optimiser les incidences fiscales, les conséquences sur certaines primes comme l'ICHN, sur l'imposition du patrimoine et sur la transparence dans le cas des GAEC ? Le Centre d'Economie Rurale de Haute-Loire répond. Encadré : "Mise en garde : patrimoine et impôt sur la fortune". Note de contenu : photogr.

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REV-00012981	648 - 01/11/2017	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Réduire le coût de la transmission avec l'assurance vie / Alexis Marcotte in France agricole (La), 3865 ([21/08/2020])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3865 [21/08/2020] . - p. 50-51 Titre : Réduire le coût de la transmission avec l'assurance vie Type de document : Article Auteurs : Alexis Marcotte Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] assurance vie [Thesagri] droits de succession [Thesagri] transmission d'entreprise Résumé : Information sur l'assurance vie, un outil pour alléger le coût de la transmission. Fiche de simulation. [article] Réduire le coût de la transmission avec l'assurance vie [Article] / Alexis Marcotte . - 2020 . - p. 50-51. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3865 [21/08/2020] . - p. 50-51 Catégories : [Thesagri] assurance vie [Thesagri] droits de succession [Thesagri] transmission d'entreprise Résumé : Information sur l'assurance vie, un outil pour alléger le coût de la transmission. Fiche de simulation.

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