Actualités 2008 du droit de l'alimentation / Alain Soroste in Option Qualité, 278 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inOption Qualité > 278 [01/01/2009] . - p.5-14 Titre : Actualités 2008 du droit de l'alimentation Type de document : Article Auteurs : Alain Soroste Article en page(s) : p.5-14 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] législation [Thesagri] réglementation Note de contenu : Actualité législative et réglementaire nationale et communautaire. [article] Actualités 2008 du droit de l'alimentation [Article] / Alain Soroste . - p.5-14. Langues : Français (fre) in Option Qualité > 278 [01/01/2009] . - p.5-14 Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] législation [Thesagri] réglementation Note de contenu : Actualité législative et réglementaire nationale et communautaire.

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REV-00004622	278 - 01/01/2009	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Allégations de santé : comment continuer à innover / Pierre Christen ; Marion Meslin ; Constance Hervieu in Process alimentaire, 2011-11 HS ([01/11/2011])

Public ISBD [article]  inProcess alimentaire > 2011-11 HS [01/11/2011] . - 8-9 Titre : Allégations de santé : comment continuer à innover Type de document : Article Auteurs : Pierre Christen ; Marion Meslin ; Constance Hervieu Année de publication : 2011 Article en page(s) : 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aliment diététique [Thesagri] aliment fonctionnel [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] réglementation [Thesagri] santé Note de contenu : L'Efsa (European food safety authorithy) a achevé la publication des avis scientifiques relatifs aux demandes d'allégations génériques (article 13.1 du règlement européen n° 1924/2006), hors extraits végétaux. Les évaluations selon les articles 13.5 et 14 se font au cas par cas. Le point avec Alcimed, cabinet conseil en stratégie et marketing, spécialisé entre autres dans le secteur agroalimentaire. [article] Allégations de santé : comment continuer à innover [Article] / Pierre Christen ; Marion Meslin ; Constance Hervieu . - 2011 . - 8-9. Langues : Français (fre) in Process alimentaire > 2011-11 HS [01/11/2011] . - 8-9 Catégories : [Thesagri] aliment diététique [Thesagri] aliment fonctionnel [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] réglementation [Thesagri] santé Note de contenu : L'Efsa (European food safety authorithy) a achevé la publication des avis scientifiques relatifs aux demandes d'allégations génériques (article 13.1 du règlement européen n° 1924/2006), hors extraits végétaux. Les évaluations selon les articles 13.5 et 14 se font au cas par cas. Le point avec Alcimed, cabinet conseil en stratégie et marketing, spécialisé entre autres dans le secteur agroalimentaire.

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REV-00003182	2011-11 HS - 01/11/2011	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.9-22 Titre : Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie Type de document : Article Auteurs : Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset Article en page(s) : p.9-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Note de contenu : - Les sources - Les règles contentieuses [article] Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie [Article] / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset . - p.9-22. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.9-22 Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Note de contenu : - Les sources - Les règles contentieuses

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REV-00001565	364 - 01/01/2008	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Cinquantenaire du traité de Rome: les principaux apports en matière de droit de l'alimentation / Alain Soroste in Option Qualité, N° 260 ([01/01/2007])

Public ISBD [article]  inOption Qualité > N° 260 [01/01/2007] . - P. 15-20 Titre : Cinquantenaire du traité de Rome: les principaux apports en matière de droit de l'alimentation Type de document : Article Auteurs : Alain Soroste Article en page(s) : P. 15-20 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] législation [Thesagri] législation des produits agricoles [Thesagri] politique agricole européenne [Thesagri] sécurité alimentaire [Thesagri] Union européenne Note de contenu : 1. Création d'un droit communautaire supra national 2.La libre circulation des produits au sein de la communauté européenne 3. La politique agricole commune 4. L'harmonisation des législations 5. La priorité accordée à la sécurité des aliments 6. Une nouvelle législation alimentaire [article] Cinquantenaire du traité de Rome: les principaux apports en matière de droit de l'alimentation [Article] / Alain Soroste . - P. 15-20. Langues : Français (fre) in Option Qualité > N° 260 [01/01/2007] . - P. 15-20 Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] législation [Thesagri] législation des produits agricoles [Thesagri] politique agricole européenne [Thesagri] sécurité alimentaire [Thesagri] Union européenne Note de contenu : 1. Création d'un droit communautaire supra national 2.La libre circulation des produits au sein de la communauté européenne 3. La politique agricole commune 4. L'harmonisation des législations 5. La priorité accordée à la sécurité des aliments 6. Une nouvelle législation alimentaire

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REV-00004649	N° 260 - 01/01/2007	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Comitologie et droit de l'alimentation / Lentz Merten in Option Qualité, 337 ([01/05/2014])

Public ISBD [article]  inOption Qualité > 337 [01/05/2014] . - 17-23 Titre : Comitologie et droit de l'alimentation Type de document : Article Auteurs : Lentz Merten Article en page(s) : 17-23 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] sécurité alimentaire Note de contenu : Constitution par les Etats membres de l'Union européenne de comités constitués de représentants des Etats membres ayant pour mission d'assister la Commission, élaborer la règlementation dans le secteur alimentaire, en tenant compte des réalités nationales. [article] Comitologie et droit de l'alimentation [Article] / Lentz Merten . - 17-23. Langues : Français (fre) in Option Qualité > 337 [01/05/2014] . - 17-23 Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen [Thesagri] sécurité alimentaire Note de contenu : Constitution par les Etats membres de l'Union européenne de comités constitués de représentants des Etats membres ayant pour mission d'assister la Commission, élaborer la règlementation dans le secteur alimentaire, en tenant compte des réalités nationales.

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REV-00008808	337 - 01/05/2014	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Coordination apicole européenne in Abeille de France et l'apiculteur (L'), 963 ([01/11/2009])

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La Cour de Justice de l'Union européenne interpellée sur la réglementation des OGM cachés / Euractiv in Nature & Progrès, 112 ([01/04/2017])

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De la dernière à la prochaine réforme de la PAC : l'évolutionnisme permanet de la PACPet / Yves Petit in Revue de Droit Rural, 347 ([01/01/2006])

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En direct de l'INAO. Apiculture : lever les verrous / Gisèle Larrieu in Biofil, 110 ([01/03/2017])

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Droit des appellations d'origine et indications de provenance / Norbert Olszak (2001)

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Droit de la société de l'alimentation (Le) Vers un nouveau modèle de maîtrise des risques alimentaires et technologiques en droit communautaire et international / Stéphanie Mahieu (2007)

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Emballages plastique : nouvelle réglementation européenne / Rachida Semail in Process alimentaire, 1278 ([01/02/2011])

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Environnement et aquaculture. Tome 2, Aspects juridiques et réglementaires / Jean Petit (2000) 

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Evolution des produits avec appellation d'origine en Europe : Résumé des résultats d'un programme de recherche européen / Dominique Barjolle ; Bertil Sylvander in Revue Suisse d'Agriculture, Vol.37, n°5 ([01/01/2005])

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Extrait de romarin : nouvel antioxydant "naturel" in Process alimentaire, 1276 ([01/12/2010])

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