AOC entre notoriété et confusion (Les)Le contentieux autour des vins"(Quarts de) Chaume / Théodore Georgopoulos in Revue de Droit Rural, 381 ([01/01/2010])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 381 [01/01/2010] . - p.19-23 Titre : AOC entre notoriété et confusion (Les)Le contentieux autour des vins"(Quarts de) Chaume Type de document : Article Auteurs : Théodore Georgopoulos Article en page(s) : p.19-23 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] AOC : vin [Thesagri] droit rural [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Par son arrêt Syndicat de défense de l'AOC "Quarts de Chaume", en date du 30 mars 2009, le Conseil d'Etat confirme sa volonté .L'approche du jege administratifde s'approprier des concepts forgés en droit privé, telle la notoriété et le risque de confusion pour les consommateurs dans la confrontation d'appellations d'origine similaires voire partiellement homonymes. [article] AOC entre notoriété et confusion (Les)Le contentieux autour des vins"(Quarts de) Chaume [Article] / Théodore Georgopoulos . - p.19-23. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 381 [01/01/2010] . - p.19-23 Catégories : [Thesagri] AOC : vin [Thesagri] droit rural [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Par son arrêt Syndicat de défense de l'AOC "Quarts de Chaume", en date du 30 mars 2009, le Conseil d'Etat confirme sa volonté .L'approche du jege administratifde s'approprier des concepts forgés en droit privé, telle la notoriété et le risque de confusion pour les consommateurs dans la confrontation d'appellations d'origine similaires voire partiellement homonymes.

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REV-00001559	381 - 01/01/2010	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Les appelations pourront gérer leurs volumes / Bernard Griffoul in RLF. Revue laitière française, 724 ([01/06/2012])

Public ISBD [article]  inRLF. Revue laitière française > 724 [01/06/2012] . - p.16-21 Titre : Les appelations pourront gérer leurs volumes Type de document : Article Auteurs : Bernard Griffoul, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p.16-21 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] contrôle de qualité [Thesagri] fromage [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Le Paquet-lait inscrit dans le droit européen la possibilité pour les AOP et IGP qui le souhaitent de mettre en place une gestion des volumes de fromages. [article] Les appelations pourront gérer leurs volumes [Article] / Bernard Griffoul, Auteur . - 2012 . - p.16-21. Langues : Français (fre) in RLF. Revue laitière française > 724 [01/06/2012] . - p.16-21 Catégories : [Thesagri] contrôle de qualité [Thesagri] fromage [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Le Paquet-lait inscrit dans le droit européen la possibilité pour les AOP et IGP qui le souhaitent de mettre en place une gestion des volumes de fromages.

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REV-00006695	724 - 01/06/2012	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Arrêté de 3 octobre 2016 relatif aux connaissances et savoir-faire associés constitutifs des compétences adaptéees des techniciens sanitaires apicoles / P. Vincon in Abeille de France et l'apiculteur (L'), 1043 ([01/02/2017])

Public ISBD [article]  inAbeille de France et l'apiculteur (L') > 1043 [01/02/2017] Titre : Arrêté de 3 octobre 2016 relatif aux connaissances et savoir-faire associés constitutifs des compétences adaptéees des techniciens sanitaires apicoles Type de document : Article Auteurs : P. Vincon Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] apiculture [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Rappel de la nouvelle règlementation sur les compétences des techniciens sanitaires apicoles et qui concerne la capacité à évaluer l'état sanitaire de la colonie d'abeilles, la mise en place et le suivi du programme prescrit par le vétérinaire. [article] Arrêté de 3 octobre 2016 relatif aux connaissances et savoir-faire associés constitutifs des compétences adaptéees des techniciens sanitaires apicoles [Article] / P. Vincon. Langues : Français (fre) in Abeille de France et l'apiculteur (L') > 1043 [01/02/2017] Catégories : [Thesagri] apiculture [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Rappel de la nouvelle règlementation sur les compétences des techniciens sanitaires apicoles et qui concerne la capacité à évaluer l'état sanitaire de la colonie d'abeilles, la mise en place et le suivi du programme prescrit par le vétérinaire.

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REV-00012363	1043 - 01/02/2017	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Bio-contrôle : enjeux et réglementation (dossier : protection des cultures en AB : évolutions réglementaires) / Julie Carrière in Alter Agri, 124 ([01/03/2014])

Public ISBD [article]  inAlter Agri > 124 [01/03/2014] . - 6-9 Titre : Bio-contrôle : enjeux et réglementation (dossier : protection des cultures en AB : évolutions réglementaires) Type de document : Article Auteurs : Julie Carrière Article en page(s) : 6-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] lutte biologique : culture [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Explication sur les principes de base de la lutte biologique pour la protection des cultures : présentation des quatre produits de bio-contrôle, complexité de la réglementation, plan Ecophyto. [article] Bio-contrôle : enjeux et réglementation (dossier : protection des cultures en AB : évolutions réglementaires) [Article] / Julie Carrière . - 6-9. Langues : Français (fre) in Alter Agri > 124 [01/03/2014] . - 6-9 Catégories : [Thesagri] lutte biologique : culture [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Explication sur les principes de base de la lutte biologique pour la protection des cultures : présentation des quatre produits de bio-contrôle, complexité de la réglementation, plan Ecophyto.

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REV-00008789	124 - 01/03/2014	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Biocontrôle : quelles nouveautés ? / Frédérique Rose in Biofil, 102 ([01/11/2015])

Public ISBD [article]  inBiofil > 102 [01/11/2015] Titre : Biocontrôle : quelles nouveautés ? Type de document : Article Auteurs : Frédérique Rose Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculture biologique [Thesagri] protection des cultures [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Nouveautés, extensions d'homologations et adjuvants dans le domaine du biocontrôle. Confusion sexuelle par aérosol, auxiliaire, stimulateur de défenses et plusieurs projets, malgré une réglementation lourde. [article] Biocontrôle : quelles nouveautés ? [Article] / Frédérique Rose. Langues : Français (fre) in Biofil > 102 [01/11/2015] Catégories : [Thesagri] agriculture biologique [Thesagri] protection des cultures [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Nouveautés, extensions d'homologations et adjuvants dans le domaine du biocontrôle. Confusion sexuelle par aérosol, auxiliaire, stimulateur de défenses et plusieurs projets, malgré une réglementation lourde.

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REV-00010764	102 - 01/11/2015	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Biopesticides : de l'innovation à l'enregistrement (dossier : des phytos d'un autre genrre : les PPP de biocontrôle) / Amélie Grimaldi in Phytoma, 755 ([01/06/2022])

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Captage d'eau : transformer la contrainte en opportunité / Hélène Parisot in France agricole (La), 3788 ([01/03/2019])

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Le casse-tête du diagnostic des Stec (dossier : Stec) / Hanne-Lys Meyer in RLF. Revue laitière française, 768 ([01/01/2017])

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Un certain flou autour des plants fruitiers bio / Catherine Perrot in Arboriculture Fruitière, 744 ([01/02/2021])

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Changement d'échelle : quel avenir pour la bio ? (dossier : quelle bio pour demain ?) / Christine Rivry-Fournier in Biofil, 100 ([01/07/2015])

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Chanvre : de l'ombre à la lumière / Hélène Sauvage in Cultivar. Leaders, 745 ([01/07/2022])

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La Chine multiplie les échanges avec la France / Rita Lemoine in RLF. Revue laitière française, 719 ([01/01/2012])

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Coagulation du lait : la présure résiste / Anne-Caroline Renard in RLF. Revue laitière française, 758 ([01/01/2016])

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Le code mutuel a fait peau neuve / Damien Hardy in Réussir. La chèvre, 337 ([01/11/2016])

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Le Codex entame la révision de la norme sur l'HACCP / Hanne-Lys Meyer in RLF. Revue laitière française, 760 ([01/04/2016])

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