Les activités commerciales dans les sociétés civiles / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 249/250 (01/09/2016)

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125 Titre : Les activités commerciales dans les sociétés civiles Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Article en page(s) : p. 124-125 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret. [article] Les activités commerciales dans les sociétés civiles [Article] / Olivier Pavageau . - p. 124-125. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125 Catégories : [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret.

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REV-00011802	249/250 - 01/09/2016	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer / Fabrice Bugnot in Transrural initiatives, 472 ([01/01/2019])

Public ISBD [article]  inTransrural initiatives > 472 [01/01/2019] . - p. 13 Titre : En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer Type de document : Article Auteurs : Fabrice Bugnot Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] Afrique [Thesagri] droit commercial [Thesagri] grande distribution Résumé : Analyse du forcing de la grande distribution, aidé par les accords de libre échange promus par les états, pour pénétrer le marché africain et toucher les classes moyennes au risque de casser le marché local, de perturber son économie et d'appauvrir ses acteurs. Constat d'un procédé de concurrence déloyale généralisée par les grandes marques sur tout le continent face auquel la résistance des petits commerçants s'organise pour sauver le système alimentaire. [article] En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer [Article] / Fabrice Bugnot . - 2019 . - p. 13. Langues : Français (fre) in Transrural initiatives > 472 [01/01/2019] . - p. 13 Catégories : [Thesagri] Afrique [Thesagri] droit commercial [Thesagri] grande distribution Résumé : Analyse du forcing de la grande distribution, aidé par les accords de libre échange promus par les états, pour pénétrer le marché africain et toucher les classes moyennes au risque de casser le marché local, de perturber son économie et d'appauvrir ses acteurs. Constat d'un procédé de concurrence déloyale généralisée par les grandes marques sur tout le continent face auquel la résistance des petits commerçants s'organise pour sauver le système alimentaire.

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REV-00014210	472 [01/01/2019]	Revue	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Agriculture et droit des affaires / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin in Revue de Droit Rural, 372 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21 Titre : Agriculture et droit des affaires Type de document : Article Auteurs : Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin Article en page(s) : p.11-21 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit commercial [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretés [article] Agriculture et droit des affaires [Article] / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin . - p.11-21. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21 Catégories : [Thesagri] droit commercial [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretés

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Choisir entre transformer ou liquider une société / Gaia Campguilhem in France agricole (La), 3971 ([02/09/2022])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3971 [02/09/2022] . - p. 82-83 Titre : Choisir entre transformer ou liquider une société Type de document : Article Auteurs : Gaia Campguilhem Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 82-83 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] statut d'entreprise Résumé : Conseil pour choisir entre la transformation ou la liquidation d'une société. Note de contenu : infogr. [article] Choisir entre transformer ou liquider une société [Article] / Gaia Campguilhem . - 2022 . - p. 82-83. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3971 [02/09/2022] . - p. 82-83 Catégories : [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] statut d'entreprise Résumé : Conseil pour choisir entre la transformation ou la liquidation d'une société. Note de contenu : infogr.

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REV-00016077	3971 [02/09/2022]	Revue	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli / Charlie Suas in Faune Sauvage, 319 ([01/04/2018])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54 Titre : La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli Type de document : Article Auteurs : Charlie Suas Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 49-54 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit des transports [Thesagri] moteur à essence [Thesagri] protection des sites naturels Résumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017. [article] La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli [Article] / Charlie Suas . - 2018 . - p. 49-54. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54 Catégories : [Thesagri] droit des transports [Thesagri] moteur à essence [Thesagri] protection des sites naturels Résumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017.

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Le compte courant d'associé : à gérer avec rigueur / Michel Hobe in Porc Magazine, 508 ([01/04/2016])

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Des contrats pour réguler la production laitière / Marie Gazeau in Transrural initiatives, 397 ([01/07/2010])

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Les contrats de production en grandes cultures. Coordination et incitations par les coopératives / Célia Cholez ; Marie-Benoît Magrini ; Danielle Galliano in Economie Rurale, 360 (01/07/2017)

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Dossier : prix et débouchés garantis avec la contractualisation / Aurélien Tournier in Réussir. Pâtre, 690 ([01/01/2022])

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Egalim et négociations commerciales : l'heure de vérité / Laurent Bénard in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 806 ([01/12/2018])

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Entrepreneuriat / Michel Coster ; Karim Ben Slimane ; Saulo Dubard Barbosa ; Marie-Josée Bernard (2009)

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Filière laitière : contrats en discussion / Frédéric Ripoche in Biofil, 77 ([01/07/2011])

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Le grand écart de la distribution / Dominique Villars in Porc Magazine, 508 ([01/04/2016])

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J'engraisse des babynettes de moindre gabarit / Dominique Péronne in France agricole (La), 3879 ([27/11/2020])

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La lente mise en place de la contractualisation / Dominique Villars in Porc Magazine, 512 ([01/09/2016])

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