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Les activités commerciales dans les sociétés civiles / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 249/250 (01/09/2016)
[article]
Titre : Les activités commerciales dans les sociétés civiles Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Article en page(s) : p. 124-125 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit des sociétés
[Thesagri] exploitation agricoleNote de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret.
in Eleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125[article] Les activités commerciales dans les sociétés civiles [Article] / Olivier Pavageau . - p. 124-125.
Langues : Français (fre)
in Eleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125
Catégories : [Thesagri] droit des sociétés
[Thesagri] exploitation agricoleNote de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00011802 249/250 - 01/09/2016 Revue Archives sur place Documentaires Disponible En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer / Fabrice Bugnot in Transrural initiatives, 472 ([01/01/2019])
[article]
Titre : En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer Type de document : Article Auteurs : Fabrice Bugnot Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] Afrique
[Thesagri] droit commercial
[Thesagri] grande distributionRésumé : Analyse du forcing de la grande distribution, aidé par les accords de libre échange promus par les états, pour pénétrer le marché africain et toucher les classes moyennes au risque de casser le marché local, de perturber son économie et d'appauvrir ses acteurs. Constat d'un procédé de concurrence déloyale généralisée par les grandes marques sur tout le continent face auquel la résistance des petits commerçants s'organise pour sauver le système alimentaire.
in Transrural initiatives > 472 [01/01/2019] . - p. 13[article] En Afrique aussi les supermarchés tentent de s'imposer [Article] / Fabrice Bugnot . - 2019 . - p. 13.
Langues : Français (fre)
in Transrural initiatives > 472 [01/01/2019] . - p. 13
Catégories : [Thesagri] Afrique
[Thesagri] droit commercial
[Thesagri] grande distributionRésumé : Analyse du forcing de la grande distribution, aidé par les accords de libre échange promus par les états, pour pénétrer le marché africain et toucher les classes moyennes au risque de casser le marché local, de perturber son économie et d'appauvrir ses acteurs. Constat d'un procédé de concurrence déloyale généralisée par les grandes marques sur tout le continent face auquel la résistance des petits commerçants s'organise pour sauver le système alimentaire. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00014210 472 [01/01/2019] Revue Salle de lecture Documentaires Disponible Agriculture et droit des affaires / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin in Revue de Droit Rural, 372 ([01/01/2009])
[article]
Titre : Agriculture et droit des affaires Type de document : Article Auteurs : Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin Article en page(s) : p.11-21 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit commercial
[Thesagri] droit rural
[Thesagri] entreprise agricole
[Thesagri] exploitation agricoleNote de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial
Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretés
in Revue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21[article] Agriculture et droit des affaires [Article] / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin . - p.11-21.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21
Catégories : [Thesagri] droit commercial
[Thesagri] droit rural
[Thesagri] entreprise agricole
[Thesagri] exploitation agricoleNote de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial
Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretésExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001558 372 - 01/01/2009 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible Choisir entre transformer ou liquider une société / Gaia Campguilhem in France agricole (La), 3971 ([02/09/2022])
[article]
Titre : Choisir entre transformer ou liquider une société Type de document : Article Auteurs : Gaia Campguilhem Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 82-83 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit des sociétés
[Thesagri] statut d'entrepriseRésumé : Conseil pour choisir entre la transformation ou la liquidation d'une société. Note de contenu : infogr.
in France agricole (La) > 3971 [02/09/2022] . - p. 82-83[article] Choisir entre transformer ou liquider une société [Article] / Gaia Campguilhem . - 2022 . - p. 82-83.
Langues : Français (fre)
in France agricole (La) > 3971 [02/09/2022] . - p. 82-83
Catégories : [Thesagri] droit des sociétés
[Thesagri] statut d'entrepriseRésumé : Conseil pour choisir entre la transformation ou la liquidation d'une société. Note de contenu : infogr. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00016077 3971 [02/09/2022] Revue Salle de lecture Documentaires Disponible La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli / Charlie Suas in Faune Sauvage, 319 ([01/04/2018])
[article]
Titre : La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli Type de document : Article Auteurs : Charlie Suas Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 49-54 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit des transports
[Thesagri] moteur à essence
[Thesagri] protection des sites naturelsRésumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017.
in Faune Sauvage > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54[article] La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels : une lecture jurisprudentielle opportunément ferme d'un principe législatif d'interdiction affaibli [Article] / Charlie Suas . - 2018 . - p. 49-54.
Langues : Français (fre)
in Faune Sauvage > 319 [01/04/2018] . - p. 49-54
Catégories : [Thesagri] droit des transports
[Thesagri] moteur à essence
[Thesagri] protection des sites naturelsRésumé : Le développement des loisirs motorisés depuis les années 1970 a conduit à réglementer la circulation dans les espaces naturels. Si les espaces ruraux parviennent à garder un caractère essentiellement piétonnier, l'évolution de la présence de véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels pourrait conduire à des réflexions sur l'encadrement de ces pratiques ainsi que sur le degré de l'infraction. Encadré 1 sur la matérialisation de l'interdiction de circuler. Encadré 2 sur le taux d'infractions à la circulation en espaces naturels relevées par les services de l'ONCFS de 2010 à 2017. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00013682 319 - 01/04/2018 Revue Salle de lecture Documentaires Disponible Le compte courant d'associé : à gérer avec rigueur / Michel Hobe in Porc Magazine, 508 ([01/04/2016])
PermalinkDes contrats pour réguler la production laitière / Marie Gazeau in Transrural initiatives, 397 ([01/07/2010])
PermalinkLes contrats de production en grandes cultures. Coordination et incitations par les coopératives / Célia Cholez ; Marie-Benoît Magrini ; Danielle Galliano in Economie Rurale, 360 (01/07/2017)
PermalinkDossier : prix et débouchés garantis avec la contractualisation / Aurélien Tournier in Réussir. Pâtre, 690 ([01/01/2022])
PermalinkEgalim et négociations commerciales : l'heure de vérité / Laurent Bénard in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 806 ([01/12/2018])
PermalinkEntrepreneuriat / Michel Coster ; Karim Ben Slimane ; Saulo Dubard Barbosa ; Marie-Josée Bernard (2009)
PermalinkPermalinkPermalinkJ'engraisse des babynettes de moindre gabarit / Dominique Péronne in France agricole (La), 3879 ([27/11/2020])
PermalinkLa lente mise en place de la contractualisation / Dominique Villars in Porc Magazine, 512 ([01/09/2016])
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