Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable / Annie Charlez in Faune Sauvage, 291 ([01/01/2011])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage > 291 [01/01/2011] . - 88-93 Titre : Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable Type de document : Article Auteurs : Annie Charlez Année de publication : 2011 Article en page(s) : 88-93 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] législation rurale [Thesagri] politique de l'environnement [Thesagri] protection de l'environnement Note de contenu : Depuis la fin des années quatre vingt dix, passer d'une agriculture intensive à une agriculture plus écologiste fait partie des orientations politiques européennes et nationales : récapitulatif des mesures proposées par les lois d'orientation agricole, les lois issues du Grenelle de l'environnement et de la loi de modernisation agricole ; présentation plus détaillée du bail rural environnemental. [article] Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable [Article] / Annie Charlez . - 2011 . - 88-93. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage > 291 [01/01/2011] . - 88-93 Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] législation rurale [Thesagri] politique de l'environnement [Thesagri] protection de l'environnement Note de contenu : Depuis la fin des années quatre vingt dix, passer d'une agriculture intensive à une agriculture plus écologiste fait partie des orientations politiques européennes et nationales : récapitulatif des mesures proposées par les lois d'orientation agricole, les lois issues du Grenelle de l'environnement et de la loi de modernisation agricole ; présentation plus détaillée du bail rural environnemental.

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REV-00004784	291	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Des alternatives au bail rural / Lucie Debuire in Réussir. Grandes cultures, 312 ([01/04/2017])

Public ISBD [article]  inRéussir. Grandes cultures > 312 [01/04/2017] Titre : Des alternatives au bail rural Type de document : Article Auteurs : Lucie Debuire Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] gestion de l'exploitation agricole Note de contenu : Point sur le bail rural suivi de questions-réponses sur la location de terres. Tableau des contrats les plus utilisés en agriculture. [article] Des alternatives au bail rural [Article] / Lucie Debuire. in Réussir. Grandes cultures > 312 [01/04/2017] Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] gestion de l'exploitation agricole Note de contenu : Point sur le bail rural suivi de questions-réponses sur la location de terres. Tableau des contrats les plus utilisés en agriculture.

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REV-00012445	312 - 01/04/2017	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Arrière-fumures : une omerta agricole (dossier : le rural vu par d'autres médias) in Transrural initiatives, 422 ([01/12/2012])

Public ISBD [article]  inTransrural initiatives > 422 [01/12/2012] . - VI-VII Titre : Arrière-fumures : une omerta agricole (dossier : le rural vu par d'autres médias) Type de document : Article Article en page(s) : VI-VII Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] bien foncier Note de contenu : Dénonciation de pratiques agricoles favorisant les gros exploitants aux jeunes agriculteurs qui souhaiteraient s'installer dans la région Nord-Pas de Calais. [article] Arrière-fumures : une omerta agricole (dossier : le rural vu par d'autres médias) [Article] . - VI-VII. Langues : Français (fre) in Transrural initiatives > 422 [01/12/2012] . - VI-VII Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] bien foncier Note de contenu : Dénonciation de pratiques agricoles favorisant les gros exploitants aux jeunes agriculteurs qui souhaiteraient s'installer dans la région Nord-Pas de Calais.

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REV-00007225	422 - 01/12/2012	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Le bail cessible facilite la transmission / Quentin Larcher in Eleveur Laitier (L'), 242 ([01/01/2016])

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 242 [01/01/2016] Titre : Le bail cessible facilite la transmission Type de document : Article Auteurs : Quentin Larcher Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] reprise d'exploitation Note de contenu : Zoom sur les avantages d'un bail cessible lors d'une transmission d'exploitation avec un tableau comparatif. Importance du loyer majoré et du couplage avec le fonds agricole. Encart présentant un cas concret de transmission. [article] Le bail cessible facilite la transmission [Article] / Quentin Larcher. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 242 [01/01/2016] Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] reprise d'exploitation Note de contenu : Zoom sur les avantages d'un bail cessible lors d'une transmission d'exploitation avec un tableau comparatif. Importance du loyer majoré et du couplage avec le fonds agricole. Encart présentant un cas concret de transmission.

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REV-00011007	242 - 01/01/2016	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Bail à  long terme : levier pour sécuriser l'exploitation / Villesboisnet La in Porc Magazine, 459 ([01/11/2011])

Public ISBD [article]  inPorc Magazine > 459 [01/11/2011] . - 19 Titre : Bail à  long terme : levier pour sécuriser l'exploitation Type de document : Article Auteurs : Villesboisnet La Article en page(s) : 19 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole Note de contenu : Atouts du bail de 18 ans et plus : pérenniser l'exploitation agricole, avantage fiscal pour le bailleur. [article] Bail à  long terme : levier pour sécuriser l'exploitation [Article] / Villesboisnet La . - 19. Langues : Français (fre) in Porc Magazine > 459 [01/11/2011] . - 19 Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole Note de contenu : Atouts du bail de 18 ans et plus : pérenniser l'exploitation agricole, avantage fiscal pour le bailleur.

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REV-00006183	459 - 01/11/2011	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Bail rural : des clauses environnementales in Cultivar. Leaders, 054 ([01/01/2015])

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La cession de bail dans le cadre familial / Claire Dufrène in France agricole (La), 3634/3635 ([00/00/0000])

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Cession de bail dans le cadre familial : les règles à respecter / Isabelle Lejas in France agricole (La), 3737 (09/03/2018)

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Dossier : foncier : comment les collectivités orientent leur usage / Alexis Marcotte in France agricole (La), 3966 ([29/07/2022])

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Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai / Pierre-Étienne Bouillot (2017)

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Le droit de préemption du fermier en cas de vente des biens loués / Isabelle Lejas in France agricole (La), 3939 ([21/01/2022])

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Eoliennes : l'indispensable accord du fermier / Claire Dufrène in France agricole (La), 3647 ([00/00/0000])

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La reprise du bail rural par le propriétaire / Isabelle Lejas in France agricole (La), 3905 ([21/05/2021])

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Sociétés agricoles / Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])

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Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) / Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel in Revue de Droit Rural, 379 ([01/01/2010])

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