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40 ans de politique foncière en France (1986)
Titre : 40 ans de politique foncière en France Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1986 Importance : 227 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1052-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit à la propriété
[Thesagri] politique foncière
[Thesagri] sol
[Thesagri] urbanismeNote de contenu : 1/ L'évolution des idées et des lois
2/ L'administration des sols
3/ La transformaion de la terre agricole en terrains urbains
4/ L'action foncière publique
5/ La préemption et l'expropriation en droit français
6/ L'urbanisme opérationnel
7/ Le développement péri-urbain, phénomène passager ou mutation profonde ?
8/ La politique foncière agricole
9/ Les problèmes fonciers en région touristique
10/ La fiscalité foncière
11/ L'information foncière
12/ Structure et évolution des marchés40 ans de politique foncière en France [Ouvrage] . - Paris : Economica, 1986 . - 227 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-1052-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesagri] droit à la propriété
[Thesagri] politique foncière
[Thesagri] sol
[Thesagri] urbanismeNote de contenu : 1/ L'évolution des idées et des lois
2/ L'administration des sols
3/ La transformaion de la terre agricole en terrains urbains
4/ L'action foncière publique
5/ La préemption et l'expropriation en droit français
6/ L'urbanisme opérationnel
7/ Le développement péri-urbain, phénomène passager ou mutation profonde ?
8/ La politique foncière agricole
9/ Les problèmes fonciers en région touristique
10/ La fiscalité foncière
11/ L'information foncière
12/ Structure et évolution des marchésExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 77008643 TD-0067 Livre Archives sur place Documentaires Disponible Accès aux soins : les chiffres alarmants de l'AMRF (dossier : regards croisés sur la santé en milieu rural) / Jade Lemaire in Transrural initiatives, 487 ([01/08/2021])
[article]
Titre : Accès aux soins : les chiffres alarmants de l'AMRF (dossier : regards croisés sur la santé en milieu rural) Type de document : Article Auteurs : Jade Lemaire Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. III Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] désert médical
[Thesagri] droit à la santé
[Thesagri] population ruraleRésumé : Une étude de l'AMRF (Association des maires ruraux de France) fait un constat sans appel : les habitants en milieu rural utilisent 20 % de soins hospitaliers en moins que ceux des villes. Plusieurs facteurs sont mis en avant : la forte corrélation avec la distance aux centres hospitaliers ou encore l'absence de médecins traitants.
in Transrural initiatives > 487 [01/08/2021] . - p. III[article] Accès aux soins : les chiffres alarmants de l'AMRF (dossier : regards croisés sur la santé en milieu rural) [Article] / Jade Lemaire . - 2021 . - p. III.
Langues : Français (fre)
in Transrural initiatives > 487 [01/08/2021] . - p. III
Catégories : [Thesagri] désert médical
[Thesagri] droit à la santé
[Thesagri] population ruraleRésumé : Une étude de l'AMRF (Association des maires ruraux de France) fait un constat sans appel : les habitants en milieu rural utilisent 20 % de soins hospitaliers en moins que ceux des villes. Plusieurs facteurs sont mis en avant : la forte corrélation avec la distance aux centres hospitaliers ou encore l'absence de médecins traitants. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00015605 487 [01/08/2021] Revue Salle de lecture Documentaires Disponible Appariement entre le registre parcellaire graphique et le cadastre pour construire une typologie des exploitations françaises / Hubert de Rincquesen in Notes et Etudes Socio-économiques, 41 ([01/12/2016])
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[article]
Titre : Appariement entre le registre parcellaire graphique et le cadastre pour construire une typologie des exploitations françaises Type de document : Article Auteurs : Hubert de Rincquesen, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : 51-82 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] cadastre
[Thesagri] droit à la propriété
[Thesagri] exploitation agricole
[Thesagri] politique foncièreNote de contenu : L’étude présentée dans cet article est une approche exploratoire de l’appariement de bases de données mises à jour annuellement : le Registre parcellaire graphique (RPG), établi par l’Agence de services et de paiement (ASP), et les fichiers du cadastre de la DGFiP (Direction générale des finances publiques).
Elle examine la possibilité d’actualiser la connaissance de la propriété foncière des exploitations agricoles. Réalisée dans quatre départements tests aux profils contrastés, elle permet d’établir des indicateurs sur les propriétaires fonciers agricoles et de les rapporter aux exploitations. Ces indicateurs, par une analyse en composantes principales, permettent de dresser une typologie de la structure foncière des exploitations. Il en ressort la possibilité de valoriser ces bases de données, mises à jour annuellement, pour mieux connaître la propriété foncière agricole et son évolution, sur l’ensemble du territoire.
in Notes et Etudes Socio-économiques > 41 [01/12/2016] . - 51-82[article] Appariement entre le registre parcellaire graphique et le cadastre pour construire une typologie des exploitations françaises [Article] / Hubert de Rincquesen, Auteur . - 2016 . - 51-82.
Langues : Français (fre)
in Notes et Etudes Socio-économiques > 41 [01/12/2016] . - 51-82
Catégories : [Thesagri] cadastre
[Thesagri] droit à la propriété
[Thesagri] exploitation agricole
[Thesagri] politique foncièreNote de contenu : L’étude présentée dans cet article est une approche exploratoire de l’appariement de bases de données mises à jour annuellement : le Registre parcellaire graphique (RPG), établi par l’Agence de services et de paiement (ASP), et les fichiers du cadastre de la DGFiP (Direction générale des finances publiques).
Elle examine la possibilité d’actualiser la connaissance de la propriété foncière des exploitations agricoles. Réalisée dans quatre départements tests aux profils contrastés, elle permet d’établir des indicateurs sur les propriétaires fonciers agricoles et de les rapporter aux exploitations. Ces indicateurs, par une analyse en composantes principales, permettent de dresser une typologie de la structure foncière des exploitations. Il en ressort la possibilité de valoriser ces bases de données, mises à jour annuellement, pour mieux connaître la propriété foncière agricole et son évolution, sur l’ensemble du territoire.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00012528 41 - 01/12/2016 Revue Archives sur place Documentaires Disponible Documents numériques
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Appariement entre le registre parcellaire graphique et le cadastre pour construire une typologie des exploitations françaisesAdobe Acrobat PDFAppropriation des ressources naturelles au sud de la Méditerranée in Etudes Rurales, N°192 (01/01/2014)
[article]
Titre : Appropriation des ressources naturelles au sud de la Méditerranée Type de document : Article Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.1-192 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] approvisionnement
[Thesagri] développement durable
[Thesagri] droit à la propriété
[Thesagri] milieu méditerranéen
[Thesagri] mondialisation : économie politique
[Thesagri] ressource énergétique
[Thesagri] ressource naturelleNote de contenu : Appropriations et droits de propriété • Globalisation et politiques publiques • Régimes internationaux • Pluralisme normatif et conflits
Tarik Dahou, Mohamed Elloumi & François Molle / Introduction
Christèle Allès & Joëlle Brochier-Puig / Réformer la gestion de l’eau dans le Akkar : le retour de l’État ?
Vincent Battesti / Des appropriations et des ressources : retour et mise à jour 2011 sur les oasis du Jérid (Tunisie)
Yazid Ben Hounet / Propriété, appropriation foncière et pratiques du droit en milieu steppique (Algérie)
Tarik Dahou / Droits d’accès ou droits de contourner ? Les concessions d’exploitation de la nature en Algérie
Mohamed Elloumi / Les terres domaniales en Tunisie : l’histoire d’une appropriation par les pouvoirs publics
Stéphane Ghiotti & Roland Riachi / La gestion de l’eau au Liban : une réforme confisquée ?
Mustapha Jouili, Ismahen Kahouli & Mohamed Elloumi / Appropriation des ressources hydrauliques et processus d’exclusion à Sidi Bouzid (Tunisie centrale)
Oumaima Tanouti & François Molle / Surexploitation et réappropriation de l’eau dans le bassin du Tensift (Maroc)
in Etudes Rurales > N°192 (01/01/2014) . - p.1-192[article] Appropriation des ressources naturelles au sud de la Méditerranée [Article] . - 2014 . - p.1-192.
Langues : Français (fre)
in Etudes Rurales > N°192 (01/01/2014) . - p.1-192
Catégories : [Thesagri] approvisionnement
[Thesagri] développement durable
[Thesagri] droit à la propriété
[Thesagri] milieu méditerranéen
[Thesagri] mondialisation : économie politique
[Thesagri] ressource énergétique
[Thesagri] ressource naturelleNote de contenu : Appropriations et droits de propriété • Globalisation et politiques publiques • Régimes internationaux • Pluralisme normatif et conflits
Tarik Dahou, Mohamed Elloumi & François Molle / Introduction
Christèle Allès & Joëlle Brochier-Puig / Réformer la gestion de l’eau dans le Akkar : le retour de l’État ?
Vincent Battesti / Des appropriations et des ressources : retour et mise à jour 2011 sur les oasis du Jérid (Tunisie)
Yazid Ben Hounet / Propriété, appropriation foncière et pratiques du droit en milieu steppique (Algérie)
Tarik Dahou / Droits d’accès ou droits de contourner ? Les concessions d’exploitation de la nature en Algérie
Mohamed Elloumi / Les terres domaniales en Tunisie : l’histoire d’une appropriation par les pouvoirs publics
Stéphane Ghiotti & Roland Riachi / La gestion de l’eau au Liban : une réforme confisquée ?
Mustapha Jouili, Ismahen Kahouli & Mohamed Elloumi / Appropriation des ressources hydrauliques et processus d’exclusion à Sidi Bouzid (Tunisie centrale)
Oumaima Tanouti & François Molle / Surexploitation et réappropriation de l’eau dans le bassin du Tensift (Maroc)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00008485 N°192 - 01/01/2014 Revue Archives sur place Documentaires Disponible
Titre : Associations, 19 : fondations, congrégations, fonds de dotation Type de document : Ouvrage Auteurs : Francis Lefebvre, Auteur Editeur : Levallois : Editions Francis Lefèbvre Année de publication : 2019 Collection : Mémentos Pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1263-9591 Importance : 1787 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36893-422-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] association
[Thesagri] droit d'association
[Thesagri] gestion administrative
[Thesagri] gestion financière
[Thesagri] réglementationIndex. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité.
Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour :
- gérer efficacement une association,
- financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage),
- recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque,
- optimiser les charges fiscales,
- tenir une comptabilité dans les règles,
- effectuer vos démarches simplement
- organiser une manifestation en toute sécurité
- publier un journal...
Des dossiers thématiques complètent l’ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d’une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.
Associations, 19 : fondations, congrégations, fonds de dotation [Ouvrage] / Francis Lefebvre, Auteur . - Levallois : Editions Francis Lefèbvre, 2019 . - 1787 p. - (Mémentos Pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1263-9591) .
ISBN : 978-2-36893-422-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesagri] association
[Thesagri] droit d'association
[Thesagri] gestion administrative
[Thesagri] gestion financière
[Thesagri] réglementationIndex. décimale : KA-0 Généralités Note de contenu : Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité.
Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour :
- gérer efficacement une association,
- financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage),
- recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque,
- optimiser les charges fiscales,
- tenir une comptabilité dans les règles,
- effectuer vos démarches simplement
- organiser une manifestation en toute sécurité
- publier un journal...
Des dossiers thématiques complètent l’ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d’une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DOC-00004881 KA-0001 Livre Salle de lecture Documentaires Sorti jusqu'au 01/09/2023 PermalinkLes Bushmen du Kalahari : un combat d'arrière-garde ? / Jean-Patrick Razon in Nature & Progrès, 81 ([01/02/2011])
PermalinkLa certification "agriculture biologique" ou "commerce équitable" : un marché au détriment de la biodiversité et des droits de l'Homme in Nature & Progrès, 78 ([01/06/2010])
PermalinkPermalinkDes collectifs engagés pour les paysannes (dossier : genre et sexualités en rural : libérons la parole !) / Fabrice Bugnot in Transrural initiatives, 479 ([01/04/2020])
PermalinkComment le "Bang" croise notre chemin (dossier : l'empire des technosciences) / Frédéric Gaillard in Nature & Progrès, 78 ([01/06/2010])
PermalinkLes communes doivent-elles financer les écoles privées ? / Christophe Trehet in Transrural initiatives, 398 ([01/09/2010])
PermalinkCristal Union mise sur le collaboratif / Marjolaine Cérou in Process alimentaire, 1335 ([01/04/2016])
PermalinkPermalinkDans la mire d'Hypervisor (dossier : l'empire des technosciences) / Frédéric Gaillard in Nature & Progrès, 78 ([01/06/2010])
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