| Titre : |
L'aménagement foncier agricole et forestier : le nouveau visage du remembrement |
| Type de document : |
Ouvrage |
| Auteurs : |
Bernard Peignot, Auteur ; Michaël Rivier, Auteur ; Jérôme Dutordoir, Auteur |
| Editeur : |
Paris : France Agricole |
| Année de publication : |
2019 |
| Importance : |
298 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-85557-349-6 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[Thesagri] métier : aménagement et environnement
[Thesagri] politique foncière
|
| Note de contenu : |
Partie 1 : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et les autres modes d'aménagement foncier rural
1. L'ouverture des opérations d'aménagement foncier rural
2. Les différents modes d'aménagement foncier rural
3. Le spécificités de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) par rapport aux autres modes d'aménagement foncier rural
4. Les autorités communes à l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et aux autres modes d'aménagement foncier rural
5. Le financement des opérations d'aménagement foncier rural
Partie 2 : La réalisation des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
6. L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental : une pluralité d'étapes
7. Deux procédures un peu particulières
Partie 3 : La propriété et l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
8. La situation des propriétaires au cours d'une opération d'aménagement foncier
9. La situation des propriétaires après la clôture des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
Partie 4 : Les contentieux administratif de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
10. Les différentes sortes de recours
11. La procédure contentieuse devant le juge administratif
12. Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur les décisions prises en matière d'AFAFE
13. Les effets du jugement annulant les opérations |
L'aménagement foncier agricole et forestier : le nouveau visage du remembrement [Ouvrage] / Bernard Peignot, Auteur ; Michaël Rivier, Auteur ; Jérôme Dutordoir, Auteur . - Paris : France Agricole, 2019 . - 298 p. ISBN : 978-2-85557-349-6 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
[Thesagri] métier : aménagement et environnement
[Thesagri] politique foncière
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| Note de contenu : |
Partie 1 : L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et les autres modes d'aménagement foncier rural
1. L'ouverture des opérations d'aménagement foncier rural
2. Les différents modes d'aménagement foncier rural
3. Le spécificités de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) par rapport aux autres modes d'aménagement foncier rural
4. Les autorités communes à l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental et aux autres modes d'aménagement foncier rural
5. Le financement des opérations d'aménagement foncier rural
Partie 2 : La réalisation des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
6. L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental : une pluralité d'étapes
7. Deux procédures un peu particulières
Partie 3 : La propriété et l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
8. La situation des propriétaires au cours d'une opération d'aménagement foncier
9. La situation des propriétaires après la clôture des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
Partie 4 : Les contentieux administratif de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
10. Les différentes sortes de recours
11. La procédure contentieuse devant le juge administratif
12. Le contrôle du juge de l'excès de pouvoir sur les décisions prises en matière d'AFAFE
13. Les effets du jugement annulant les opérations |
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Emmanuel Briois, responsable des espaces verts de la ville in Phytoma, 705 (01/06/2017)
