Titre : |
Guide méthodologique des documents d'objectifs Natura 2000 |
Type de document : |
Ouvrage |
Auteurs : |
Gilles Valentin-Smith |
Editeur : |
Montpellier : Réserves naturelles de France |
Année de publication : |
1998 |
Importance : |
144 p. |
Format : |
30 |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-912801-51-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
[Thesagri] aménagement du territoire [Thesagri] développement local [Thesagri] planification [Thesagri] politique européenne [Thesagri] réglementation [Thesagri] réserve naturelle
|
Index. décimale : |
SE-0 Généralités |
Note de contenu : |
1. INTRODUCTION
La directive Habitats en bref
Natura 2000, les questions que vous vous posez
- De l'application des directives Habitats et Oiseaux en France aux documents d'objectifs
La directive Habitats : les Zones Spéciales de Conservation
La directive Oiseaux : les Zones de Protection Spéciale
Les documents d'objectifs Natura 2000
- Le guide méthodologique
Pourquoi un guide méthodologique ?
Dans quel contexte ce guide a-t-il été réalisé ?
Comment utiliser ce guide méthodologique ?
Dans quel ordre aborder les différentes phases ?
Que trouveront dans ce guide ses différents utilisateurs ?
2. LES ACTEURS ET LA MÉTHODE DE TRAVAIL
- Les acteurs
L'administration
La maîtrise d'oeuvre
Le comité de pilotage local
Les ayants droit et usagers
Les experts
- La méthode de travail
Le fonctionnement du comité de pilotage local
Les contacts et le travail avec les organes représentatifs
Le fonctionnement par groupes de travail
Les entretiens individuels
3. LA COMMUNICATION AUTOUR DU PROJET
La communication : pourquoi ?
Les modalités
4. LE CONSTAT : INVENTAIRE ET ANALYSE DE L'EXISTANT
Des principes de base
Généralités : cartographie et précision
A quel niveau de précision faut-il s'arrêter ?
Comment caractériser les habitats ?
Le tableau des cartes à fournir Inventaire et description biologiques
Fiche pratique et exemple : faire participer tous les acteurs à l'inventaire
Fiche pratique et exemples : cartographier les habitats naturels
Fiche pratique et exemples : cartographier les habitats d'espèces
Fiche pratique et exemple : visualiser les modifications historiques du site
Fiche pratique : s'aider de supports techniques pour la cartographie
Fiche pratique et exemple : inventorier et cartographier
les données complémentaires sur le milieu naturel
Inventaire et description des activités humaines
Identifier les acteurs
Identifier et comprendre les logiques économiques,de gestion et de production
Identifier les programmes collectifs et les interventions publiques
Fiche pratique et exemple : identifier les acteurs et leurs intérêts respectifs
Fiche pratique et exemple : inventorier et cartographier
les données humaines et économiques
Fiche pratique et exemple : analyser un système de production agricole ou forestier
L'analyse écologique
Les exigences des habitats et des espèces
L'état de conservation. Les indicateurs
Les indicateurs et leurs valeurs favorables
Les indicateurs et le suivi de l'état de conservation
Fiche pratique et exemple : déterminer les indicateurs et leurs valeurs favorables
Fiche pratique et exemple : définir des protocoles de suivi des indicateurs
Les facteurs qui contribuent à l'état
de conservation favorable
Les facteurs qui contrarient l'état de conservation favorable
Fiche pratique : analyser la perturbation touchant les espèces
Les objectifs contradictoires
La vulnérabilité d'un habitat ou d'une espèce aux facteurs étudiés
La prise en compte de la dynamique naturelle des habitats
Synthèse de la phase d'analyse
Fiche pratique et exemple : identifier, prendre en compte
et gérer la dynamique naturelle
Fiche pratique et exemple : établir une fiche descriptive
et analytique pour un habitat naturel
Fiche pratique et exemple : établir une fiche descriptive et analytique pour une espèce
4. LE TRAVAIL PAR ENTITÉS / LA HIÉRARCHISATION DES ENJEUX
Le travail par entités
Fiche pratique et exemple : découper le site en entités de concertation
Fiche pratique et exemple : regrouper les habitats en entités de gestion
La hiérarchisation des enjeux
La hiérarchisation de la valeur patrimoniale
L'urgence des mesures à prendre
Fiche pratique : hiérarchiser la valeur patrimoniale
5. LES PROPOSITIONS
Que propose-t-on dans un document d'objectifs ?
Les objectifs de site
Les stratégies
Les prescriptions de gestion
Fiche pratique et exemple : définir des objectifs de site
Fiche pratique et exemple : s'entendre sur des stratégies
Exemples : les prescriptions de gestion
DOCUMENTS D'OBJECTIFS NATURA 2000 : GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
Les propositions d'actions
Le suivi des habitats et des actions
Le lien avec les autres planifications et orientations
Exemple : analyser la compatibilité des planifications et orientations existantes avec Natura 2000
L'incidence des nouveaux projets
Le coût et le financement des actions
Fiche pratique et exemples : proposer des actions et les chiffrer
Fiche pratique et exemple : établir des fiches-actions entité par entité
Compléments de réflexion
A quel niveau de précision faut-il arrêter les propositions ?
Les synergies entre protection et développement
Le document d'objectifs, révélateur d'autres enjeux locaux
6. LA RÉDACTION DU DOCUMENT FINAL
La validité du document d'objectifs
Des conseils de lisibilité
Le sommaire du document d'objectifs
Fiche pratique et exemple : cartographier les propositions
Fiche pratique et exemple : rédiger un document de synthèse
Les destinataires du document d'objectifs
Le contenu minimal du document d'objectifs
Le récapitulatif des actions
Le récapitulatif budgétaire
7. FAIRE DES PROPOSITIONS À L'ÉTAT ET À L'EUROPE
Pour la désignation des ZSC
Pour la cohérence des interventions publiques
Pour l'évaluation des coûts
8. RÉFÉRENCES TECHNIQUES |
Guide méthodologique des documents d'objectifs Natura 2000 [Ouvrage] / Gilles Valentin-Smith . - Montpellier : Réserves naturelles de France, 1998 . - 144 p. ; 30. ISBN : 978-2-912801-51-7 Langues : Français ( fre)
Catégories : |
[Thesagri] aménagement du territoire [Thesagri] développement local [Thesagri] planification [Thesagri] politique européenne [Thesagri] réglementation [Thesagri] réserve naturelle
|
Index. décimale : |
SE-0 Généralités |
Note de contenu : |
1. INTRODUCTION
La directive Habitats en bref
Natura 2000, les questions que vous vous posez
- De l'application des directives Habitats et Oiseaux en France aux documents d'objectifs
La directive Habitats : les Zones Spéciales de Conservation
La directive Oiseaux : les Zones de Protection Spéciale
Les documents d'objectifs Natura 2000
- Le guide méthodologique
Pourquoi un guide méthodologique ?
Dans quel contexte ce guide a-t-il été réalisé ?
Comment utiliser ce guide méthodologique ?
Dans quel ordre aborder les différentes phases ?
Que trouveront dans ce guide ses différents utilisateurs ?
2. LES ACTEURS ET LA MÉTHODE DE TRAVAIL
- Les acteurs
L'administration
La maîtrise d'oeuvre
Le comité de pilotage local
Les ayants droit et usagers
Les experts
- La méthode de travail
Le fonctionnement du comité de pilotage local
Les contacts et le travail avec les organes représentatifs
Le fonctionnement par groupes de travail
Les entretiens individuels
3. LA COMMUNICATION AUTOUR DU PROJET
La communication : pourquoi ?
Les modalités
4. LE CONSTAT : INVENTAIRE ET ANALYSE DE L'EXISTANT
Des principes de base
Généralités : cartographie et précision
A quel niveau de précision faut-il s'arrêter ?
Comment caractériser les habitats ?
Le tableau des cartes à fournir Inventaire et description biologiques
Fiche pratique et exemple : faire participer tous les acteurs à l'inventaire
Fiche pratique et exemples : cartographier les habitats naturels
Fiche pratique et exemples : cartographier les habitats d'espèces
Fiche pratique et exemple : visualiser les modifications historiques du site
Fiche pratique : s'aider de supports techniques pour la cartographie
Fiche pratique et exemple : inventorier et cartographier
les données complémentaires sur le milieu naturel
Inventaire et description des activités humaines
Identifier les acteurs
Identifier et comprendre les logiques économiques,de gestion et de production
Identifier les programmes collectifs et les interventions publiques
Fiche pratique et exemple : identifier les acteurs et leurs intérêts respectifs
Fiche pratique et exemple : inventorier et cartographier
les données humaines et économiques
Fiche pratique et exemple : analyser un système de production agricole ou forestier
L'analyse écologique
Les exigences des habitats et des espèces
L'état de conservation. Les indicateurs
Les indicateurs et leurs valeurs favorables
Les indicateurs et le suivi de l'état de conservation
Fiche pratique et exemple : déterminer les indicateurs et leurs valeurs favorables
Fiche pratique et exemple : définir des protocoles de suivi des indicateurs
Les facteurs qui contribuent à l'état
de conservation favorable
Les facteurs qui contrarient l'état de conservation favorable
Fiche pratique : analyser la perturbation touchant les espèces
Les objectifs contradictoires
La vulnérabilité d'un habitat ou d'une espèce aux facteurs étudiés
La prise en compte de la dynamique naturelle des habitats
Synthèse de la phase d'analyse
Fiche pratique et exemple : identifier, prendre en compte
et gérer la dynamique naturelle
Fiche pratique et exemple : établir une fiche descriptive
et analytique pour un habitat naturel
Fiche pratique et exemple : établir une fiche descriptive et analytique pour une espèce
4. LE TRAVAIL PAR ENTITÉS / LA HIÉRARCHISATION DES ENJEUX
Le travail par entités
Fiche pratique et exemple : découper le site en entités de concertation
Fiche pratique et exemple : regrouper les habitats en entités de gestion
La hiérarchisation des enjeux
La hiérarchisation de la valeur patrimoniale
L'urgence des mesures à prendre
Fiche pratique : hiérarchiser la valeur patrimoniale
5. LES PROPOSITIONS
Que propose-t-on dans un document d'objectifs ?
Les objectifs de site
Les stratégies
Les prescriptions de gestion
Fiche pratique et exemple : définir des objectifs de site
Fiche pratique et exemple : s'entendre sur des stratégies
Exemples : les prescriptions de gestion
DOCUMENTS D'OBJECTIFS NATURA 2000 : GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
Les propositions d'actions
Le suivi des habitats et des actions
Le lien avec les autres planifications et orientations
Exemple : analyser la compatibilité des planifications et orientations existantes avec Natura 2000
L'incidence des nouveaux projets
Le coût et le financement des actions
Fiche pratique et exemples : proposer des actions et les chiffrer
Fiche pratique et exemple : établir des fiches-actions entité par entité
Compléments de réflexion
A quel niveau de précision faut-il arrêter les propositions ?
Les synergies entre protection et développement
Le document d'objectifs, révélateur d'autres enjeux locaux
6. LA RÉDACTION DU DOCUMENT FINAL
La validité du document d'objectifs
Des conseils de lisibilité
Le sommaire du document d'objectifs
Fiche pratique et exemple : cartographier les propositions
Fiche pratique et exemple : rédiger un document de synthèse
Les destinataires du document d'objectifs
Le contenu minimal du document d'objectifs
Le récapitulatif des actions
Le récapitulatif budgétaire
7. FAIRE DES PROPOSITIONS À L'ÉTAT ET À L'EUROPE
Pour la désignation des ZSC
Pour la cohérence des interventions publiques
Pour l'évaluation des coûts
8. RÉFÉRENCES TECHNIQUES |
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