Sociétés agricoles / Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.23-64 Titre : Sociétés agricoles Type de document : Article Auteurs : Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel Article en page(s) : p.23-64 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] coopérative agricole [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] GAEC Note de contenu : Cet article étudie les baux, le contrôle des structures, la fiscalité et les GAEC. [article] Sociétés agricoles [Article] / Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel . - p.23-64. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.23-64 Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] coopérative agricole [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] GAEC Note de contenu : Cet article étudie les baux, le contrôle des structures, la fiscalité et les GAEC.

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REV-00001565	364 - 01/01/2008	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) / Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel in Revue de Droit Rural, 379 ([01/01/2010])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 379 [01/01/2010] . - p.10-24 Titre : Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) Type de document : Article Auteurs : Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel Article en page(s) : p.10-24 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] bail rural Note de contenu : - La SAFER et les baux ruraux - L'adaptation du contrôle des structures aux SAFER - Cession de droit démembré de la propriété et droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural [article] Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) [Article] / Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel . - p.10-24. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 379 [01/01/2010] . - p.10-24 Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] bail rural Note de contenu : - La SAFER et les baux ruraux - L'adaptation du contrôle des structures aux SAFER - Cession de droit démembré de la propriété et droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

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REV-00001598	379 - 01/01/2010	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Les sociétés face au contrôle des structures / Alain Cardinaux in France agricole (La), 3658 ([00/00/0000])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3658 [00/00/0000] . - 82 Titre : Les sociétés face au contrôle des structures Type de document : Article Auteurs : Alain Cardinaux Article en page(s) : 82 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] société coopérative [Thesagri] structure des exploitations agricoles Note de contenu : La constitution d'une société ou l'arrivée d'un nouvel associé sont des opérations contrôlées de près pour empêcher les agrandissements déguisés. [article] Les sociétés face au contrôle des structures [Article] / Alain Cardinaux . - 82. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3658 [00/00/0000] . - 82 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] société coopérative [Thesagri] structure des exploitations agricoles Note de contenu : La constitution d'une société ou l'arrivée d'un nouvel associé sont des opérations contrôlées de près pour empêcher les agrandissements déguisés.

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Statut de l'agriculture biologique (Le) / Halima Boualili in Revue de Droit Rural, 362 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 362 [01/01/2008] . - p.14-20 Titre : Statut de l'agriculture biologique (Le) Type de document : Article Auteurs : Halima Boualili Article en page(s) : p.14-20 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculture biologique [Thesagri] droit rural [Thesagri] production : économie Note de contenu : - Absence de reconnaissance juridique - Les leviers juridiques potentiels [article] Statut de l'agriculture biologique (Le) [Article] / Halima Boualili . - p.14-20. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 362 [01/01/2008] . - p.14-20 Catégories : [Thesagri] agriculture biologique [Thesagri] droit rural [Thesagri] production : économie Note de contenu : - Absence de reconnaissance juridique - Les leviers juridiques potentiels

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Statut juridique et fiscal des stocks en Champagne (Le) Entretiens de droit viti-vinicoleco / Hubert Cartel ; Samuel Crevel ; Philippe Béliard in Revue de Droit Rural, 377 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 377 [01/01/2009] . - p.13-34 Titre : Statut juridique et fiscal des stocks en Champagne (Le) Entretiens de droit viti-vinicoleco Type de document : Article Auteurs : Hubert Cartel ; Samuel Crevel ; Philippe Béliard Article en page(s) : p.13-34 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] vin de Champagne Note de contenu : - La valorisaton du stock de vin - Le stock, objet de garanties - Les vins en réserve : une originalité champenoise - Conclusion des entretiens de droit viti-vinicole de la villa Bissinger [article] Statut juridique et fiscal des stocks en Champagne (Le) Entretiens de droit viti-vinicoleco [Article] / Hubert Cartel ; Samuel Crevel ; Philippe Béliard . - p.13-34. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 377 [01/01/2009] . - p.13-34 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] vin de Champagne Note de contenu : - La valorisaton du stock de vin - Le stock, objet de garanties - Les vins en réserve : une originalité champenoise - Conclusion des entretiens de droit viti-vinicole de la villa Bissinger

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Syndicats en agriculture : pluralisme et dynamisme (Les) / Thierry Tauran in Revue de Droit Rural, 374 ([01/01/2009])

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La terre un placement d'avenir (s.d.)

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Tourisme rural et activité(s) agricole(s) / Franck Roussel in Revue de Droit Rural, 354 ([01/01/2007])

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Transmission hors cadre familial : de la chimie à l'arboriculture... bio ! (dossier : transmission et reprise : une autre histoire de terres promises) / Fleur Cattin-Masson in Arboriculture Fruitière, 656 ([01/04/2011])

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L'utilisation du terme fermier et des expressions similaires / Antoine Brosses in RIA. Revue de l'Industrie Agroalimentaire, 769 ([01/07/2015])

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