Le bailleur pouvait encore résilier le bail / Bernard Peignot in France agricole (La), 3881 ([11/12/2020])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3881 [11/12/2020] . - p. 72 Titre : Le bailleur pouvait encore résilier le bail Type de document : Article Auteurs : Bernard Peignot Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 72 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Résumé : Cas de jugement sur la résiliation de bail rural. [article] Le bailleur pouvait encore résilier le bail [Article] / Bernard Peignot . - 2020 . - p. 72. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3881 [11/12/2020] . - p. 72 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] jurisprudence Résumé : Cas de jugement sur la résiliation de bail rural.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00015153	3881 [11/12/2020]	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Ce gel qui frappe et inquiète / Corre Le in Réussir. Fruits & légumes, 373 ([01/06/2017])

Public ISBD [article]  inRéussir. Fruits & légumes > 373 [01/06/2017] Titre : Ce gel qui frappe et inquiète Type de document : Article Auteurs : Corre Le Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] calamité agricole Note de contenu : Point sur la vague de gel qui a touché la France et l'Europe au mois d'avril 2017. Etat des lieux des dégâts en France : les fraises, les abricots des Baronnies, les poires et les pommes ont été particulièrement touchés, les pêches et kiwis globalement épargnés. Quant à l'asperge, elle a vu sa pousse retardée. Etat des lieux de la situation en Europe (Italie, Allemagne et Belgique). Procédures pour les démarches de déclaration de "calamités agricoles". [article] Ce gel qui frappe et inquiète [Article] / Corre Le. Langues : Français (fre) in Réussir. Fruits & légumes > 373 [01/06/2017] Catégories : [Thesagri] calamité agricole Note de contenu : Point sur la vague de gel qui a touché la France et l'Europe au mois d'avril 2017. Etat des lieux des dégâts en France : les fraises, les abricots des Baronnies, les poires et les pommes ont été particulièrement touchés, les pêches et kiwis globalement épargnés. Quant à l'asperge, elle a vu sa pousse retardée. Etat des lieux de la situation en Europe (Italie, Allemagne et Belgique). Procédures pour les démarches de déclaration de "calamités agricoles".

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00012660	373 - 01/06/2017	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Céréales à paille : améliorer l'efficience en eau des plantes : un des leviers face à la sécheresse / Jean-Charles Deswarte in Perspectives Agricoles, 382 ([01/10/2011])

Public ISBD [article]  inPerspectives Agricoles > 382 [01/10/2011] . - 47-49 Titre : Céréales à paille : améliorer l'efficience en eau des plantes : un des leviers face à la sécheresse Type de document : Article Auteurs : Jean-Charles Deswarte Article en page(s) : 47-49 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] calamité agricole [Thesagri] carbone [Thesagri] isotope Note de contenu : La sécheresse de l'année 2010-2011 pose la question des mécanismes de tolérance des céréales à paille. L'efficience de l'utilisation de l'eau par la plante apparaît aujourd'hui comme une piste sérieuse pour aider les céréales à continuer de produire en cas de déficit hydrique. [article] Céréales à paille : améliorer l'efficience en eau des plantes : un des leviers face à la sécheresse [Article] / Jean-Charles Deswarte . - 47-49. Langues : Français (fre) in Perspectives Agricoles > 382 [01/10/2011] . - 47-49 Catégories : [Thesagri] calamité agricole [Thesagri] carbone [Thesagri] isotope Note de contenu : La sécheresse de l'année 2010-2011 pose la question des mécanismes de tolérance des céréales à paille. L'efficience de l'utilisation de l'eau par la plante apparaît aujourd'hui comme une piste sérieuse pour aider les céréales à continuer de produire en cas de déficit hydrique.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00004470	382 - 01/10/2011	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

La cession de bail dans le cadre familial / Claire Dufrène in France agricole (La), 3634/3635 ([00/00/0000])

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3634/3635 [00/00/0000] . - p. 64 Titre : La cession de bail dans le cadre familial Type de document : Article Auteurs : Claire Dufrène Article en page(s) : p. 64 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] famille Note de contenu : La cession d'un bail rural ordinaire, quelle que soit sa durée, est autorisée uniquement au profit du conjoint ou des descendants du preneur. [article] La cession de bail dans le cadre familial [Article] / Claire Dufrène . - p. 64. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3634/3635 [00/00/0000] . - p. 64 Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] famille Note de contenu : La cession d'un bail rural ordinaire, quelle que soit sa durée, est autorisée uniquement au profit du conjoint ou des descendants du preneur.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Cession de bail dans le cadre familial : les règles à respecter / Isabelle Lejas in France agricole (La), 3737 (09/03/2018)

Public ISBD [article]  inFrance agricole (La) > 3737 (09/03/2018) Titre : Cession de bail dans le cadre familial : les règles à respecter Type de document : Article Auteurs : Isabelle Lejas Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural Note de contenu : Information sur les modalités nécessaires pour la cession de bail dans le cadre familial : législation, démarches et analyse. [article] Cession de bail dans le cadre familial : les règles à respecter [Article] / Isabelle Lejas. Langues : Français (fre) in France agricole (La) > 3737 (09/03/2018) Catégories : [Thesagri] bail rural Note de contenu : Information sur les modalités nécessaires pour la cession de bail dans le cadre familial : législation, démarches et analyse.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00013363	3737 - 09/03/2018	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Choisir le statut du conjoint (dossier : l'élevage caprin au féminin) in Réussir. La chèvre, 336 ([01/09/2016])

Permalink

Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])

Permalink

Comment clôturer un terrain ? / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L'), 969 ([01/05/2010])

Permalink

Comment faire borner un terrain ? / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L'), 967 ([01/03/2010])

Permalink

Les conséquences du décès d'un associé exploitant / Bertille Quantinet in France agricole (La), 3907 ([04/06/2021])

Permalink

Des contrats qui échappent au statut du fermage / Bertille Quantinet in France agricole (La), 3899 ([09/04/2021])

Permalink

Dossier : foncier : comment les collectivités orientent leur usage / Alexis Marcotte in France agricole (La), 3966 ([29/07/2022])

Permalink

Dossier : les Safer vous ont à l'?il / Pauline Bourdois in France agricole (La), 3631 ([00/00/0000])

Permalink

Du droit agraire au droit agro-industriel - Introduction / Joseph Hudault in Comptes Rendus de l'Académie d'Agriculture de France -Agriculture Alimentation Environnement, Vol.94, n°5 ([01/01/2006])

Permalink

Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai / Pierre-Étienne Bouillot (2017)

Permalink

---

1 2 3 4 5 (16 - 30 / 70) Par page : 25 50 Tout afficher