9èmes entretiens de droit-viti-vinicole Le financement de l'activité viticole / Luc Bodiguel ; Stéphane Billard in Revue de Droit Rural, 363 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 363 [01/01/2008] . - p.13-39 Titre : 9èmes entretiens de droit-viti-vinicole Le financement de l'activité viticole Type de document : Article Auteurs : Luc Bodiguel ; Stéphane Billard Article en page(s) : p.13-39 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] viticulture Note de contenu : - Financement de l'activité viticole - Financement du foncier - Financement par un cocontractant - Financement bancaire - Aides fiscales [article] 9èmes entretiens de droit-viti-vinicole Le financement de l'activité viticole [Article] / Luc Bodiguel ; Stéphane Billard . - p.13-39. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 363 [01/01/2008] . - p.13-39 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] viticulture Note de contenu : - Financement de l'activité viticole - Financement du foncier - Financement par un cocontractant - Financement bancaire - Aides fiscales

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REV-00001557	363 - 01/01/2008	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Accès difficile au rucher in Abeille de France et l'apiculteur (L'), 1045 ([01/04/2017])

Public ISBD [article]  inAbeille de France et l'apiculteur (L') > 1045 [01/04/2017] Titre : Accès difficile au rucher Type de document : Article Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural Note de contenu : Rappel de la règlementation en ce qui concerne les chemins d'accès, notamment au rucher, appelés chemin d'exploitation. [article] Accès difficile au rucher [Article]. Langues : Français (fre) in Abeille de France et l'apiculteur (L') > 1045 [01/04/2017] Catégories : [Thesagri] droit rural Note de contenu : Rappel de la règlementation en ce qui concerne les chemins d'accès, notamment au rucher, appelés chemin d'exploitation.

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REV-00012478	1045 - 01/04/2017	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Agriculture et droit des affaires / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin in Revue de Droit Rural, 372 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21 Titre : Agriculture et droit des affaires Type de document : Article Auteurs : Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin Article en page(s) : p.11-21 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit commercial [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretés [article] Agriculture et droit des affaires [Article] / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin . - p.11-21. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21 Catégories : [Thesagri] droit commercial [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretés

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REV-00001558	372 - 01/01/2009	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable / Annie Charlez in Faune Sauvage, 291 ([01/01/2011])

Public ISBD [article]  inFaune Sauvage > 291 [01/01/2011] . - 88-93 Titre : Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable Type de document : Article Auteurs : Annie Charlez Année de publication : 2011 Article en page(s) : 88-93 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] législation rurale [Thesagri] politique de l'environnement [Thesagri] protection de l'environnement Note de contenu : Depuis la fin des années quatre vingt dix, passer d'une agriculture intensive à une agriculture plus écologiste fait partie des orientations politiques européennes et nationales : récapitulatif des mesures proposées par les lois d'orientation agricole, les lois issues du Grenelle de l'environnement et de la loi de modernisation agricole ; présentation plus détaillée du bail rural environnemental. [article] Agriculture et environnement : vers plus de convergence du droit applicable [Article] / Annie Charlez . - 2011 . - 88-93. Langues : Français (fre) in Faune Sauvage > 291 [01/01/2011] . - 88-93 Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] législation rurale [Thesagri] politique de l'environnement [Thesagri] protection de l'environnement Note de contenu : Depuis la fin des années quatre vingt dix, passer d'une agriculture intensive à une agriculture plus écologiste fait partie des orientations politiques européennes et nationales : récapitulatif des mesures proposées par les lois d'orientation agricole, les lois issues du Grenelle de l'environnement et de la loi de modernisation agricole ; présentation plus détaillée du bail rural environnemental.

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REV-00004784	291	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

L'agriculture et les exigences du developpement durable / Paul Richli (2013)

Public ISBD Titre : L'agriculture et les exigences du developpement durable Titre original : Agriculture and the requirements of a sustainable developement Type de document : Ouvrage Auteurs : Paul Richli, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2013 Importance : 564 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-00584-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] développement durable [Thesagri] développement régional [Thesagri] droit rural [Thesagri] OMC Index. décimale : LG-0 Généralités Note de contenu : XXVIe Congrès et colloque européen de droit rural du Comité européen de droit rural (septembre 2011) - L'agriculture et les exigences du développement rural - L'affectation et la protection du territoire rural - Développement du droit rural dans l'UE, dans les états et les régions et dans l'OMC L'agriculture et les exigences du developpement durable = Agriculture and the requirements of a sustainable developement [Ouvrage] / Paul Richli, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2013 . - 564 p. ISBN : 978-2-343-00584-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] développement durable [Thesagri] développement régional [Thesagri] droit rural [Thesagri] OMC Index. décimale : LG-0 Généralités Note de contenu : XXVIe Congrès et colloque européen de droit rural du Comité européen de droit rural (septembre 2011) - L'agriculture et les exigences du développement rural - L'affectation et la protection du territoire rural - Développement du droit rural dans l'UE, dans les états et les régions et dans l'OMC

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DOC-00002594	LG-0568	Livre	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Des alternatives au bail rural / Lucie Debuire in Réussir. Grandes cultures, 312 ([01/04/2017])

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AOC entre notoriété et confusion (Les)Le contentieux autour des vins"(Quarts de) Chaume / Théodore Georgopoulos in Revue de Droit Rural, 381 ([01/01/2010])

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Appellation d'origine, reconnaissance juridique du concept géographique de terroir (L') / Goffic Le in Revue de Droit Rural, 358 ([01/01/2007])

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Appellation d'origine (L') ; Valorisation du terroir / Séverine Visse-Causse (2007)

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Arrière-fumures : une omerta agricole (dossier : le rural vu par d'autres médias) in Transrural initiatives, 422 ([01/12/2012])

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Assurance récolte : Macron lance la réforme / Marie Salset in France agricole (La), 3921 ([17/09/2021])

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"Une assurance récolte plus incitative pour les éleveurs" / Rémi Dubourg in Réussir. La chèvre, 374 ([01/01/2023])

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Assurance récolte : les points-clefs de la réforme / Alessandra Gambarini in France agricole (La), 3969 (19/08/2022)

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L'avenir familial de l'exploitation agricole / Hubert Bosse-Platière in Economie Rurale, 289-290 ([01/09/2005])

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Le bail cessible facilite la transmission / Quentin Larcher in Eleveur Laitier (L'), 242 ([01/01/2016])

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Bail à  long terme : levier pour sécuriser l'exploitation / Villesboisnet La in Porc Magazine, 459 ([01/11/2011])

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Bail rural : des clauses environnementales in Cultivar, 054 ([01/01/2015])

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Le bailleur pouvait encore résilier le bail / Bernard Peignot in France agricole (La), 3881 ([11/12/2020])

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Ce gel qui frappe et inquiète / Corre Le in Réussir. Fruits & légumes, 373 ([01/06/2017])

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Céréales à paille : améliorer l'efficience en eau des plantes : un des leviers face à la sécheresse / Jean-Charles Deswarte in Perspectives Agricoles, 382 ([01/10/2011])

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La cession de bail dans le cadre familial / Claire Dufrène in France agricole (La), 3634/3635 ([00/00/0000])

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Cession de bail dans le cadre familial : les règles à respecter / Isabelle Lejas in France agricole (La), 3737 (09/03/2018)

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Choisir le statut du conjoint (dossier : l'élevage caprin au féminin) in Réussir. La chèvre, 336 ([01/09/2016])

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Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])

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Comment clôturer un terrain ? / Jacob Delebecque in Abeille de France et l'apiculteur (L'), 969 ([01/05/2010])

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