Tout savoir sur l'Europe : fiche n° 6 : la Cour des comptes européenne, institution de contrôle financier de l'UE / Justin Lallouet in Chambres d'Agriculture, 1041 ([01/03/2015])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture > 1041 [01/03/2015] Titre : Tout savoir sur l'Europe : fiche n° 6 : la Cour des comptes européenne, institution de contrôle financier de l'UE Type de document : Article Auteurs : Justin Lallouet Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] comptabilité publique [Thesagri] Cour des comptes [Thesagri] juridiction européenne [Thesagri] Union européenne Note de contenu : Fiche synthétique sur les missions et le fonctionnement de la Cour des comptes de l'Union européenne. [article] Tout savoir sur l'Europe : fiche n° 6 : la Cour des comptes européenne, institution de contrôle financier de l'UE [Article] / Justin Lallouet. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture > 1041 [01/03/2015] Catégories : [Thesagri] comptabilité publique [Thesagri] Cour des comptes [Thesagri] juridiction européenne [Thesagri] Union européenne Note de contenu : Fiche synthétique sur les missions et le fonctionnement de la Cour des comptes de l'Union européenne.

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REV-00009981	1041 - 01/03/2015	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Travaux agricoles à  proximité de réseaux enterrés et aériens : la DICT, une déclaration obligatoire / Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture, 1032 ([01/03/2014])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture > 1032 [01/03/2014] . - 39-40 Titre : Travaux agricoles à  proximité de réseaux enterrés et aériens : la DICT, une déclaration obligatoire Type de document : Article Auteurs : Dominique Bouvier Année de publication : 2014 Article en page(s) : 39-40 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculture [Thesagri] juridiction Note de contenu : Rôle, et enjeux de la Déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT). Comment déclarer la DICT. Quelles sont les sanctions en cas de non-déclaration. [article] Travaux agricoles à  proximité de réseaux enterrés et aériens : la DICT, une déclaration obligatoire [Article] / Dominique Bouvier . - 2014 . - 39-40. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture > 1032 [01/03/2014] . - 39-40 Catégories : [Thesagri] agriculture [Thesagri] juridiction Note de contenu : Rôle, et enjeux de la Déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT). Comment déclarer la DICT. Quelles sont les sanctions en cas de non-déclaration.

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REV-00008694	1032 - 01/03/2014	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

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