[article]
Titre : |
Droit viti-vinicole |
Type de document : |
Article |
Auteurs : |
Der Van ; Jean-Marc Girardeau ; Jean-Marc Bahans |
Article en page(s) : |
p. 13-21 |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
[Thesagri] appellation d'origine [Thesagri] droit [Thesagri] label de certification [Thesagri] vente [Thesagri] viticulture
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Note de contenu : |
Le 8 juin dernier, s"est tenue à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, en l'honneur du Professeur Antoine Vialard, une journée d' études consacrée au deux enseignements de ce dernier que sont le droit vitivinicole et le droit maritime. La revue de droit rural publie dans ce numéro les trois interventions ce cette journée portant sur le droit vitivinicole.
1. L'organisation commune du marché vitivinicole : genèse, évolution et défis actuels
2. L'apport du droit du vin au droit de ka vente : l'exemple de la vente à l'agréage
3. L'appellation d'origine viticole et l'OMC |
in Revue de Droit Rural > 335 [01/01/2005] . - p. 13-21
[article] Droit viti-vinicole [Article] / Der Van ; Jean-Marc Girardeau ; Jean-Marc Bahans . - p. 13-21. Langues : Français ( fre) in Revue de Droit Rural > 335 [01/01/2005] . - p. 13-21
Catégories : |
[Thesagri] appellation d'origine [Thesagri] droit [Thesagri] label de certification [Thesagri] vente [Thesagri] viticulture
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Note de contenu : |
Le 8 juin dernier, s"est tenue à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, en l'honneur du Professeur Antoine Vialard, une journée d' études consacrée au deux enseignements de ce dernier que sont le droit vitivinicole et le droit maritime. La revue de droit rural publie dans ce numéro les trois interventions ce cette journée portant sur le droit vitivinicole.
1. L'organisation commune du marché vitivinicole : genèse, évolution et défis actuels
2. L'apport du droit du vin au droit de ka vente : l'exemple de la vente à l'agréage
3. L'appellation d'origine viticole et l'OMC |
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