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Droit viti-vinicole / Der Van ; Jean-Marc Girardeau ; Jean-Marc Bahans in Revue de Droit Rural, 335 ([01/01/2005])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 335 [01/01/2005] . - p. 13-21 Titre : Droit viti-vinicole Type de document : Article Auteurs : Der Van ; Jean-Marc Girardeau ; Jean-Marc Bahans Article en page(s) : p. 13-21 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] appellation d'origine [Thesagri] droit [Thesagri] label de certification [Thesagri] vente [Thesagri] viticulture Note de contenu : Le 8 juin dernier, s"est tenue à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, en l'honneur du Professeur Antoine Vialard, une journée d' études consacrée au deux enseignements de ce dernier que sont le droit vitivinicole et le droit maritime. La revue de droit rural publie dans ce numéro les trois interventions ce cette journée portant sur le droit vitivinicole. 1. L'organisation commune du marché vitivinicole : genèse, évolution et défis actuels 2. L'apport du droit du vin au droit de ka vente : l'exemple de la vente à l'agréage 3. L'appellation d'origine viticole et l'OMC [article] Droit viti-vinicole [Article] / Der Van ; Jean-Marc Girardeau ; Jean-Marc Bahans . - p. 13-21. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 335 [01/01/2005] . - p. 13-21 Catégories : [Thesagri] appellation d'origine [Thesagri] droit [Thesagri] label de certification [Thesagri] vente [Thesagri] viticulture Note de contenu : Le 8 juin dernier, s"est tenue à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, en l'honneur du Professeur Antoine Vialard, une journée d' études consacrée au deux enseignements de ce dernier que sont le droit vitivinicole et le droit maritime. La revue de droit rural publie dans ce numéro les trois interventions ce cette journée portant sur le droit vitivinicole. 1. L'organisation commune du marché vitivinicole : genèse, évolution et défis actuels 2. L'apport du droit du vin au droit de ka vente : l'exemple de la vente à l'agréage 3. L'appellation d'origine viticole et l'OMC

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00001573	335 - 01/01/2005	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible