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Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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REV-00001562 | 327 - 01/01/2004 | Revue | Archives sous-sol | Documentaires | Disponible |
Dépouillements


Autorité européenne de sécurité des aliments et la mise en oeuvre du principe de précaution (L') / Mai-Anh Ngo in Revue de Droit Rural, 327 ([01/01/2004])
[article]
Titre : Autorité européenne de sécurité des aliments et la mise en oeuvre du principe de précaution (L') Type de document : Article Auteurs : Mai-Anh Ngo Article en page(s) : p. 568-573 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] Europe
[Thesagri] sécurité alimentaireNote de contenu : 1. Le rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments préalablement à l'évaluation des risques
- Un outil de mobilisation efficace des connaissances
- Un outil perfectible
2. Le rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments lors de l'évaluation des risques
- Une évaluation réalisée au sein d'une autorité à la légitimité reconnue
- Une évaluation réalisée selon des principes rigoureux
in Revue de Droit Rural > 327 [01/01/2004] . - p. 568-573[article] Autorité européenne de sécurité des aliments et la mise en oeuvre du principe de précaution (L') [Article] / Mai-Anh Ngo . - p. 568-573.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 327 [01/01/2004] . - p. 568-573
Catégories : [Thesagri] Europe
[Thesagri] sécurité alimentaireNote de contenu : 1. Le rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments préalablement à l'évaluation des risques
- Un outil de mobilisation efficace des connaissances
- Un outil perfectible
2. Le rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments lors de l'évaluation des risques
- Une évaluation réalisée au sein d'une autorité à la légitimité reconnue
- Une évaluation réalisée selon des principes rigoureuxExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001562 327 - 01/01/2004 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible Sécurité alimentaire (La) : nouveaux enjeux pour les secteurs agricoles et alimentaires / Marine Friant-Perrot in Revue de Droit Rural, 327 ([01/01/2004])
[article]
Titre : Sécurité alimentaire (La) : nouveaux enjeux pour les secteurs agricoles et alimentaires Type de document : Article Auteurs : Marine Friant-Perrot Article en page(s) : p. 560-567 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] réglementation
[Thesagri] sécurité alimentaire
[Thesagri] traçabilitéNote de contenu : Les acteurs de la chaîne alimentaire vont être soumis à de nouvelles obligations en matière de traçabilité et de sécurité alimentaire à compter du 1er janvier 2005.
Ces nouvelles contraintes devraient accroître les garanties offertes par les denrées alimentaires. Si elles sont bien intégrées dans les entreprises, elles peuvent dans une certaines mesure permettre un allègement des contrôles officiels et une réduction du risque de contentieux.
1. De la prévention des défauts de sécurité vers une démarche de précaution
- Les objectifs sécuritaires
- Les outils de la sécurité alimentaire
2. Les contrôles officiels et la responsabilité du fait des défauts de sécurité
- Les contrôles officiels nationaux
- La responsabilité civile
in Revue de Droit Rural > 327 [01/01/2004] . - p. 560-567[article] Sécurité alimentaire (La) : nouveaux enjeux pour les secteurs agricoles et alimentaires [Article] / Marine Friant-Perrot . - p. 560-567.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 327 [01/01/2004] . - p. 560-567
Catégories : [Thesagri] réglementation
[Thesagri] sécurité alimentaire
[Thesagri] traçabilitéNote de contenu : Les acteurs de la chaîne alimentaire vont être soumis à de nouvelles obligations en matière de traçabilité et de sécurité alimentaire à compter du 1er janvier 2005.
Ces nouvelles contraintes devraient accroître les garanties offertes par les denrées alimentaires. Si elles sont bien intégrées dans les entreprises, elles peuvent dans une certaines mesure permettre un allègement des contrôles officiels et une réduction du risque de contentieux.
1. De la prévention des défauts de sécurité vers une démarche de précaution
- Les objectifs sécuritaires
- Les outils de la sécurité alimentaire
2. Les contrôles officiels et la responsabilité du fait des défauts de sécurité
- Les contrôles officiels nationaux
- La responsabilité civileExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001562 327 - 01/01/2004 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible
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