Dépouillements

AOC entre notoriété et confusion (Les)Le contentieux autour des vins"(Quarts de) Chaume / Théodore Georgopoulos in Revue de Droit Rural, 381 ([01/01/2010])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 381 [01/01/2010] . - p.19-23 Titre : AOC entre notoriété et confusion (Les)Le contentieux autour des vins"(Quarts de) Chaume Type de document : Article Auteurs : Théodore Georgopoulos Article en page(s) : p.19-23 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] AOC : vin [Thesagri] droit rural [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Par son arrêt Syndicat de défense de l'AOC "Quarts de Chaume", en date du 30 mars 2009, le Conseil d'Etat confirme sa volonté .L'approche du jege administratifde s'approprier des concepts forgés en droit privé, telle la notoriété et le risque de confusion pour les consommateurs dans la confrontation d'appellations d'origine similaires voire partiellement homonymes. [article] AOC entre notoriété et confusion (Les)Le contentieux autour des vins"(Quarts de) Chaume [Article] / Théodore Georgopoulos . - p.19-23. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 381 [01/01/2010] . - p.19-23 Catégories : [Thesagri] AOC : vin [Thesagri] droit rural [Thesagri] réglementation des produits agricoles Note de contenu : Par son arrêt Syndicat de défense de l'AOC "Quarts de Chaume", en date du 30 mars 2009, le Conseil d'Etat confirme sa volonté .L'approche du jege administratifde s'approprier des concepts forgés en droit privé, telle la notoriété et le risque de confusion pour les consommateurs dans la confrontation d'appellations d'origine similaires voire partiellement homonymes.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00001559	381 - 01/01/2010	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Photo sur le voltaïque et les autres énergies renouvelables : quelle fiscalité pour la production d'énergie renouvelable ? / Olivier Pechamat in Revue de Droit Rural, 381 ([01/01/2010])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 381 [01/01/2010] . - p.24-35 Titre : Photo sur le voltaïque et les autres énergies renouvelables : quelle fiscalité pour la production d'énergie renouvelable ? Type de document : Article Auteurs : Olivier Pechamat Article en page(s) : p.24-35 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] énergie électrique [Thesagri] énergie renouvelable [Thesagri] gestion de l'environnement [Thesagri] réchauffement de la Terre Note de contenu : Face aux objectifs nationaux de développement de la micro-production d'énergie et à l'engouement que provoquent les énergies renouvelables, nombre de projets photovoltaïques ou éoliens naissent, qu'ils soient portés par des particuliers ou des professionnels. [article] Photo sur le voltaïque et les autres énergies renouvelables : quelle fiscalité pour la production d'énergie renouvelable ? [Article] / Olivier Pechamat . - p.24-35. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 381 [01/01/2010] . - p.24-35 Catégories : [Thesagri] énergie électrique [Thesagri] énergie renouvelable [Thesagri] gestion de l'environnement [Thesagri] réchauffement de la Terre Note de contenu : Face aux objectifs nationaux de développement de la micro-production d'énergie et à l'engouement que provoquent les énergies renouvelables, nombre de projets photovoltaïques ou éoliens naissent, qu'ils soient portés par des particuliers ou des professionnels.

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REV-00001559	381 - 01/01/2010	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible