Les activités commerciales dans les sociétés civiles / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 249/250 (01/09/2016)

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125 Titre : Les activités commerciales dans les sociétés civiles Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Article en page(s) : p. 124-125 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret. [article] Les activités commerciales dans les sociétés civiles [Article] / Olivier Pavageau . - p. 124-125. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 249/250 (01/09/2016) . - p. 124-125 Catégories : [Thesagri] droit des sociétés [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Le point sur les principes des sociétés civiles agricoles et le respect du règlement qui régit leurs activités commerciales. Encart présentant un cas concret.

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REV-00011802	249/250 - 01/09/2016	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Exploitations regroupées : partir sur de bonnes bases / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 231 ([01/01/2015])

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 231 [01/01/2015] . - 78-79 Titre : Exploitations regroupées : partir sur de bonnes bases Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Article en page(s) : 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] groupe d'entreprises [Thesagri] système fiscal Note de contenu : Zoom sur les conditions de réussite d'un regroupement d'exploitations agricoles : importance de définir le fondement de la mise en société et les conséquences fiscales du regroupement. Encart présentant un cas concret de regroupement. [article] Exploitations regroupées : partir sur de bonnes bases [Article] / Olivier Pavageau . - 78-79. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 231 [01/01/2015] . - 78-79 Catégories : [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] groupe d'entreprises [Thesagri] système fiscal Note de contenu : Zoom sur les conditions de réussite d'un regroupement d'exploitations agricoles : importance de définir le fondement de la mise en société et les conséquences fiscales du regroupement. Encart présentant un cas concret de regroupement.

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REV-00009618	231 - 01/01/2015	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Du nouveau sur le contrôle des structures / Olivier Pavageau in Eleveur Laitier (L'), 240 ([01/11/2015])

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 240 [01/11/2015] Titre : Du nouveau sur le contrôle des structures Type de document : Article Auteurs : Olivier Pavageau Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] entreprise agricole Note de contenu : Présentation des nouvelles modalités de contrôle des structures agricoles fixées par la loi d'avenir pour l'agriculture d'octobre 2014. Encart proposant l'étude d'un cas concret. [article] Du nouveau sur le contrôle des structures [Article] / Olivier Pavageau . - 2015. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 240 [01/11/2015] Catégories : [Thesagri] entreprise agricole Note de contenu : Présentation des nouvelles modalités de contrôle des structures agricoles fixées par la loi d'avenir pour l'agriculture d'octobre 2014. Encart proposant l'étude d'un cas concret.

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REV-00010769	240 - 01/11/2015	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

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