
Détail de l'auteur
Auteur Franck Roussel |
Documents disponibles écrits par cet auteur


Piscicultures face aux exigences du droit de l'eau (Les) / Franck Roussel in Revue de Droit Rural, 361 ([01/01/2008])
[article]
Titre : Piscicultures face aux exigences du droit de l'eau (Les) Type de document : Article Auteurs : Franck Roussel Article en page(s) : p.13-18 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aménagement rural
[Thesagri] piscicultureNote de contenu : - Les exigences environnementales relatives à la quantité de l'eau
-Exigences environnementales relatives à la qualité de l'eauPermalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=129589
in Revue de Droit Rural > 361 [01/01/2008] . - p.13-18[article] Piscicultures face aux exigences du droit de l'eau (Les) [Article] / Franck Roussel . - p.13-18.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 361 [01/01/2008] . - p.13-18
Catégories : [Thesagri] aménagement rural
[Thesagri] piscicultureNote de contenu : - Les exigences environnementales relatives à la quantité de l'eau
-Exigences environnementales relatives à la qualité de l'eauPermalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=129589 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001592 361 - 01/01/2008 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible Sociétés agricoles / Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])
[article]
Titre : Sociétés agricoles Type de document : Article Auteurs : Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel Article en page(s) : p.23-64 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural
[Thesagri] coopérative agricole
[Thesagri] droit rural
[Thesagri] entreprise agricole
[Thesagri] GAECNote de contenu : Cet article étudie les baux, le contrôle des structures, la fiscalité et les GAEC. Permalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=131918
in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.23-64[article] Sociétés agricoles [Article] / Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel . - p.23-64.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.23-64
Catégories : [Thesagri] bail rural
[Thesagri] coopérative agricole
[Thesagri] droit rural
[Thesagri] entreprise agricole
[Thesagri] GAECNote de contenu : Cet article étudie les baux, le contrôle des structures, la fiscalité et les GAEC. Permalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=131918 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001565 364 - 01/01/2008 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) / Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel in Revue de Droit Rural, 379 ([01/01/2010])
[article]
Titre : Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) Type de document : Article Auteurs : Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel Article en page(s) : p.10-24 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aménagement rural
[Thesagri] bail ruralNote de contenu : - La SAFER et les baux ruraux
- L'adaptation du contrôle des structures aux SAFER
- Cession de droit démembré de la propriété et droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement ruralPermalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=131920
in Revue de Droit Rural > 379 [01/01/2010] . - p.10-24[article] Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) [Article] / Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel . - p.10-24.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 379 [01/01/2010] . - p.10-24
Catégories : [Thesagri] aménagement rural
[Thesagri] bail ruralNote de contenu : - La SAFER et les baux ruraux
- L'adaptation du contrôle des structures aux SAFER
- Cession de droit démembré de la propriété et droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement ruralPermalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=131920 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001598 379 - 01/01/2010 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible Tourisme rural et activité(s) agricole(s) / Franck Roussel in Revue de Droit Rural, 354 ([01/01/2007])
[article]
Titre : Tourisme rural et activité(s) agricole(s) Type de document : Article Auteurs : Franck Roussel Article en page(s) : p. 36-37 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural
[Thesagri] environnement
[Thesagri] tourisme ruralNote de contenu : Un droit unifié du tourisme rural, voire même plus modestement de l'agro/agritourisme, reste encore à construire pour les agriculteurs. Permalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=132570
in Revue de Droit Rural > 354 [01/01/2007] . - p. 36-37[article] Tourisme rural et activité(s) agricole(s) [Article] / Franck Roussel . - p. 36-37.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 354 [01/01/2007] . - p. 36-37
Catégories : [Thesagri] droit rural
[Thesagri] environnement
[Thesagri] tourisme ruralNote de contenu : Un droit unifié du tourisme rural, voire même plus modestement de l'agro/agritourisme, reste encore à construire pour les agriculteurs. Permalink : https://pmb.isara.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=132570 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001600 354 - 01/01/2007 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible
Se connecter
Mot de passe oublié ?Adresse
23 rue Jean Baldassini 69364 Lyon Cedex 07
69364 Lyon
04.27.85.85.90
contact