Fiscalité : la fin de la théorie du bilan / Merrer Le in Eleveur Laitier (L'), 216 ([01/09/2013])

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 216 [01/09/2013] . - 148-149 Titre : Fiscalité : la fin de la théorie du bilan Type de document : Article Auteurs : Merrer Le Article en page(s) : 148-149 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole Note de contenu : Présentation des changements fiscaux dus à  la fin de la théorie du bilan applicable depuis le 1er janvier 2012. Encart présentant l'étude d'un cas concret. [article] Fiscalité : la fin de la théorie du bilan [Article] / Merrer Le . - 148-149. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 216 [01/09/2013] . - 148-149 Catégories : [Thesagri] fiscalité de l'exploitation agricole Note de contenu : Présentation des changements fiscaux dus à  la fin de la théorie du bilan applicable depuis le 1er janvier 2012. Encart présentant l'étude d'un cas concret.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00007911	216 - 01/09/2013	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Une nouvelle politique d'installation / Merrer Le in Eleveur Laitier (L'), 235 ([01/05/2015])

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 235 [01/05/2015] Titre : Une nouvelle politique d'installation Type de document : Article Auteurs : Merrer Le Langues : Français (fre) Note de contenu : Zoom sur les deux mesures phares de la politique d'installation rénovée : l'activité minimale d'assujettissement et le dispositif d'installation progressive. Encart présentant un cas concret. [article] Une nouvelle politique d'installation [Article] / Merrer Le. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 235 [01/05/2015] Note de contenu : Zoom sur les deux mesures phares de la politique d'installation rénovée : l'activité minimale d'assujettissement et le dispositif d'installation progressive. Encart présentant un cas concret.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00010026	235 - 01/05/2015	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Le pacte Dutreil : un outil de transmission familiale / Merrer Le in Eleveur Laitier (L'), 244 ([01/03/2016])

Public ISBD [article]  inEleveur Laitier (L') > 244 [01/03/2016] . - p. 78-79 Titre : Le pacte Dutreil : un outil de transmission familiale Type de document : Article Auteurs : Merrer Le Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit [Thesagri] reprise d'exploitation Note de contenu : Zoom sur le pacte Dutreil instauré en 2003 et qui a pour objectif d'éviter à l'héritier de payer des droits de succession. Détails sur l'exonération des droits de mutation et sur les engagements à respecter. Encadré sur un cas concret. [article] Le pacte Dutreil : un outil de transmission familiale [Article] / Merrer Le . - p. 78-79. Langues : Français (fre) in Eleveur Laitier (L') > 244 [01/03/2016] . - p. 78-79 Catégories : [Thesagri] droit [Thesagri] reprise d'exploitation Note de contenu : Zoom sur le pacte Dutreil instauré en 2003 et qui a pour objectif d'éviter à l'héritier de payer des droits de succession. Détails sur l'exonération des droits de mutation et sur les engagements à respecter. Encadré sur un cas concret.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
REV-00011486	244 - 01/03/2016	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

---

1 (1 - 3 / 3)