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Auteur Daniel Bianchi |
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Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])
[article]
Titre : Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie Type de document : Article Auteurs : Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset Article en page(s) : p.9-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen
[Thesagri] droit rural
[Thesagri] jurisprudenceNote de contenu : - Les sources
- Les règles contentieuses
in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.9-22[article] Chronique de jursprudence communautaire (2006-2007) 1ère partie [Article] / Daniel Bianchi ; Maxime Baudoin ; Sébastien Roset . - p.9-22.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.9-22
Catégories : [Thesagri] droit communautaire européen
[Thesagri] droit rural
[Thesagri] jurisprudenceNote de contenu : - Les sources
- Les règles contentieusesExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001565 364 - 01/01/2008 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible Mécanismes de la réglementation européenne (Les) / Daniel Bianchi in Revue de Droit Rural, 311 ([01/01/2003])
[article]
Titre : Mécanismes de la réglementation européenne (Les) Type de document : Article Auteurs : Daniel Bianchi Article en page(s) : p.168-181 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] commercialisation des produits agricoles
[Thesagri] produit agricole
[Thesagri] réglementation
[Thesagri] Union européenneNote de contenu : Introduction
1/ La commercialisation des produits agricoles
2/ Le commerce extérieur
3/ Le commerce intérieur
4/ Harmonisation
5/ Mesures en faveurs des produits de transformation
6/ Politique structurelle
7/ Réforme de la PAC
Conclusions
in Revue de Droit Rural > 311 [01/01/2003] . - p.168-181[article] Mécanismes de la réglementation européenne (Les) [Article] / Daniel Bianchi . - p.168-181.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit Rural > 311 [01/01/2003] . - p.168-181
Catégories : [Thesagri] commercialisation des produits agricoles
[Thesagri] produit agricole
[Thesagri] réglementation
[Thesagri] Union européenneNote de contenu : Introduction
1/ La commercialisation des produits agricoles
2/ Le commerce extérieur
3/ Le commerce intérieur
4/ Harmonisation
5/ Mesures en faveurs des produits de transformation
6/ Politique structurelle
7/ Réforme de la PAC
ConclusionsExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité REV-00001586 311 - 01/01/2003 Revue Archives sous-sol Documentaires Disponible
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