Agriculture et droit des affaires / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin in Revue de Droit Rural, 372 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21 Titre : Agriculture et droit des affaires Type de document : Article Auteurs : Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin Article en page(s) : p.11-21 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit commercial [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretés [article] Agriculture et droit des affaires [Article] / Samuel Crevel ; Jacques Foyer ; Daniel Gadbin . - p.11-21. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 372 [01/01/2009] . - p.11-21 Catégories : [Thesagri] droit commercial [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] exploitation agricole Note de contenu : Ce dossier propose de dresser un parallèle entre le droit rural et le droit commercial Baux ruraux, Sociétés, contrats, droit social, droit européen, droit fiscal, sûretés

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REV-00001558	372 - 01/01/2009	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

De l'exploitation de l'entreprise viticole - Entretiens de droit viti-vinicole / Samuel Crevel ; Jean-Luc Vitoux ; Hubert Cartel in Revue de Droit Rural, 384 ([01/01/2010])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 384 [01/01/2010] . - p.12-42 Titre : De l'exploitation de l'entreprise viticole - Entretiens de droit viti-vinicole Type de document : Article Auteurs : Samuel Crevel ; Jean-Luc Vitoux ; Hubert Cartel Article en page(s) : p.12-42 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] entreprise viticole Note de contenu : - La rigidité des contrats - Le contrôle par les pouvoirs publics - Le recours aux pratiques du droit commercial et du droit économique - L'émergence des valeurs incorporelles - De l'exploitation à l'entreprise agricole : déclin ou renouveau du droit rural [article] De l'exploitation de l'entreprise viticole - Entretiens de droit viti-vinicole [Article] / Samuel Crevel ; Jean-Luc Vitoux ; Hubert Cartel . - p.12-42. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 384 [01/01/2010] . - p.12-42 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] entreprise viticole Note de contenu : - La rigidité des contrats - Le contrôle par les pouvoirs publics - Le recours aux pratiques du droit commercial et du droit économique - L'émergence des valeurs incorporelles - De l'exploitation à l'entreprise agricole : déclin ou renouveau du droit rural

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REV-00001571	384 - 01/01/2010	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Sociétés agricoles / Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel in Revue de Droit Rural, 364 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.23-64 Titre : Sociétés agricoles Type de document : Article Auteurs : Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel Article en page(s) : p.23-64 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] coopérative agricole [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] GAEC Note de contenu : Cet article étudie les baux, le contrôle des structures, la fiscalité et les GAEC. [article] Sociétés agricoles [Article] / Jacques Foyer ; Franck Roussel ; Samuel Crevel . - p.23-64. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 364 [01/01/2008] . - p.23-64 Catégories : [Thesagri] bail rural [Thesagri] coopérative agricole [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] GAEC Note de contenu : Cet article étudie les baux, le contrôle des structures, la fiscalité et les GAEC.

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REV-00001565	364 - 01/01/2008	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) / Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel in Revue de Droit Rural, 379 ([01/01/2010])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 379 [01/01/2010] . - p.10-24 Titre : Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) Type de document : Article Auteurs : Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel Article en page(s) : p.10-24 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] bail rural Note de contenu : - La SAFER et les baux ruraux - L'adaptation du contrôle des structures aux SAFER - Cession de droit démembré de la propriété et droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural [article] Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Les) [Article] / Jacques Foyer ; Samuel Crevel ; Franck Roussel . - p.10-24. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 379 [01/01/2010] . - p.10-24 Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] bail rural Note de contenu : - La SAFER et les baux ruraux - L'adaptation du contrôle des structures aux SAFER - Cession de droit démembré de la propriété et droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

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REV-00001598	379 - 01/01/2010	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Statut juridique et fiscal des stocks en Champagne (Le) Entretiens de droit viti-vinicoleco / Hubert Cartel ; Samuel Crevel ; Philippe Béliard in Revue de Droit Rural, 377 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 377 [01/01/2009] . - p.13-34 Titre : Statut juridique et fiscal des stocks en Champagne (Le) Entretiens de droit viti-vinicoleco Type de document : Article Auteurs : Hubert Cartel ; Samuel Crevel ; Philippe Béliard Article en page(s) : p.13-34 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] vin de Champagne Note de contenu : - La valorisaton du stock de vin - Le stock, objet de garanties - Les vins en réserve : une originalité champenoise - Conclusion des entretiens de droit viti-vinicole de la villa Bissinger [article] Statut juridique et fiscal des stocks en Champagne (Le) Entretiens de droit viti-vinicoleco [Article] / Hubert Cartel ; Samuel Crevel ; Philippe Béliard . - p.13-34. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 377 [01/01/2009] . - p.13-34 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] vin de Champagne Note de contenu : - La valorisaton du stock de vin - Le stock, objet de garanties - Les vins en réserve : une originalité champenoise - Conclusion des entretiens de droit viti-vinicole de la villa Bissinger

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REV-00001599	377 - 01/01/2009	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

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