Activités équestres deviennent agricoles (Les) / Blandine Saget ; Christine Marlin ; Caroline Thaon ; Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture, 954 ([01/01/2006])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture > 954 [01/01/2006] . - p. 11-38 Titre : Activités équestres deviennent agricoles (Les) Type de document : Article Auteurs : Blandine Saget ; Christine Marlin ; Caroline Thaon ; Dominique Bouvier Article en page(s) : p. 11-38 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agrotourisme [Thesagri] cheval [Thesagri] emploi [Thesagri] réglementation Note de contenu : 1. Les chambres d'agricultures au service de la filière équine 2. La filière équine : 60000 emplois 3. L'impact des modifications législatives 4. Conséquences du rattachement au secteur agricole [article] Activités équestres deviennent agricoles (Les) [Article] / Blandine Saget ; Christine Marlin ; Caroline Thaon ; Dominique Bouvier . - p. 11-38. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture > 954 [01/01/2006] . - p. 11-38 Catégories : [Thesagri] agrotourisme [Thesagri] cheval [Thesagri] emploi [Thesagri] réglementation Note de contenu : 1. Les chambres d'agricultures au service de la filière équine 2. La filière équine : 60000 emplois 3. L'impact des modifications législatives 4. Conséquences du rattachement au secteur agricole

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REV-00002913	954 - 01/01/2006	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Un budget de l'agriculture 2013 sous forte contrainte / Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture, 1019 ([01/01/2013])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture > 1019 [01/01/2013] . - 6-7 Titre : Un budget de l'agriculture 2013 sous forte contrainte Type de document : Article Auteurs : Dominique Bouvier Article en page(s) : 6-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] budget de l'Etat [Thesagri] comptes de l'agriculture [Thesagri] dépense publique Note de contenu : Analyse par postes du budget de l'agriculture en baisse pour 2013. [article] Un budget de l'agriculture 2013 sous forte contrainte [Article] / Dominique Bouvier . - 6-7. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture > 1019 [01/01/2013] . - 6-7 Catégories : [Thesagri] budget de l'Etat [Thesagri] comptes de l'agriculture [Thesagri] dépense publique Note de contenu : Analyse par postes du budget de l'agriculture en baisse pour 2013.

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REV-00007402	1019 - 01/01/2013	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Un cadre rénové pour l'installation et la transmission / Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture, 1039 ([01/01/2015])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture > 1039 [01/01/2015] Titre : Un cadre rénové pour l'installation et la transmission Type de document : Article Auteurs : Dominique Bouvier Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] transmission d'entreprise Note de contenu : Focus sur la mise en oeuvre de la nouvelle politique d'installation et de transmission d'entreprises agricoles, désormais confiée à  l'échelon régional. [article] Un cadre rénové pour l'installation et la transmission [Article] / Dominique Bouvier. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture > 1039 [01/01/2015] Catégories : [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] transmission d'entreprise Note de contenu : Focus sur la mise en oeuvre de la nouvelle politique d'installation et de transmission d'entreprises agricoles, désormais confiée à  l'échelon régional.

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REV-00009784	1039 - 01/01/2015	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Le CICE : un nouvel outil pour réduire les charges des entreprises / Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture, 1024 ([01/09/2013])

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture > 1024 [01/09/2013] . - 45-46 Titre : Le CICE : un nouvel outil pour réduire les charges des entreprises Type de document : Article Auteurs : Dominique Bouvier Année de publication : 2013 Article en page(s) : 45-46 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] compte de résultats [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] impôt Note de contenu : Le point sur le Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE), en vigueur depuis le 1er janvier 2013. Celui-ci équivaut à  une baisse des cotisations sociales, sous la forme d'une réduction de l'impôt à  acquitter en 2014 au titre de l'exercice 2013. [article] Le CICE : un nouvel outil pour réduire les charges des entreprises [Article] / Dominique Bouvier . - 2013 . - 45-46. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture > 1024 [01/09/2013] . - 45-46 Catégories : [Thesagri] compte de résultats [Thesagri] entreprise agricole [Thesagri] impôt Note de contenu : Le point sur le Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE), en vigueur depuis le 1er janvier 2013. Celui-ci équivaut à  une baisse des cotisations sociales, sous la forme d'une réduction de l'impôt à  acquitter en 2014 au titre de l'exercice 2013.

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REV-00007952	1024 - 01/09/2013	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Contrôle des structures : une réforme dont il faudra encore attendre les effets / Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture, 1053 (01/05/2016)

Public ISBD [article]  inChambres d'Agriculture > 1053 (01/05/2016) . - p. 30-31 Titre : Contrôle des structures : une réforme dont il faudra encore attendre les effets Type de document : Article Auteurs : Dominique Bouvier Article en page(s) : p. 30-31 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] installation à la terre [Thesagri] législation [Thesagri] transmission d'entreprise Note de contenu : Le contrôle des structures a subi une réforme due à la loi d'avenir. Le point sur l'évolution du contrôle des structures, le rôle des SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural) et les procédures permettant d'informer l'exploitant sur ses droits. Une plus grande transparence dans la cession de parts sociales ou transmission d'exploitations en faveur d'une agriculture familiale est l'objectif visé. [article] Contrôle des structures : une réforme dont il faudra encore attendre les effets [Article] / Dominique Bouvier . - p. 30-31. Langues : Français (fre) in Chambres d'Agriculture > 1053 (01/05/2016) . - p. 30-31 Catégories : [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] installation à la terre [Thesagri] législation [Thesagri] transmission d'entreprise Note de contenu : Le contrôle des structures a subi une réforme due à la loi d'avenir. Le point sur l'évolution du contrôle des structures, le rôle des SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural) et les procédures permettant d'informer l'exploitant sur ses droits. Une plus grande transparence dans la cession de parts sociales ou transmission d'exploitations en faveur d'une agriculture familiale est l'objectif visé.

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REV-00011588	1053 - 01/05/2016	Revue	Archives sur place	Documentaires	Disponible

Dossier : installation-transmission : we want you ! / Dominique Bouvier in Chambres d'Agriculture, 1025 ([01/08/2013])

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