9èmes entretiens de droit-viti-vinicole Le financement de l'activité viticole / Luc Bodiguel ; Stéphane Billard in Revue de Droit Rural, 363 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 363 [01/01/2008] . - p.13-39 Titre : 9èmes entretiens de droit-viti-vinicole Le financement de l'activité viticole Type de document : Article Auteurs : Luc Bodiguel ; Stéphane Billard Article en page(s) : p.13-39 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] viticulture Note de contenu : - Financement de l'activité viticole - Financement du foncier - Financement par un cocontractant - Financement bancaire - Aides fiscales [article] 9èmes entretiens de droit-viti-vinicole Le financement de l'activité viticole [Article] / Luc Bodiguel ; Stéphane Billard . - p.13-39. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 363 [01/01/2008] . - p.13-39 Catégories : [Thesagri] droit rural [Thesagri] viticulture Note de contenu : - Financement de l'activité viticole - Financement du foncier - Financement par un cocontractant - Financement bancaire - Aides fiscales

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REV-00001557	363 - 01/01/2008	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Les aides à l'installation en agriculture après la réforme (2008-2009) / Luc Bodiguel in Revue de Droit Rural, 373 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 373 [01/01/2009] . - p.18-22 Titre : Les aides à l'installation en agriculture après la réforme (2008-2009) Type de document : Article Auteurs : Luc Bodiguel Article en page(s) : p.18-22 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aide à l'agriculture [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] politique agricole [Thesagri] réglementation Note de contenu : Clef de voûte du renouvellement des chefs d'exploitation en agriculture, le dispositif des aides à l'installation a été partiellement réécrit en 2008 et 2009. Même s'il ne s'agit pas d'une refonte du système, les modifications sont réelles et méritent un exposé global permettant de sisir les éléments essentiels de la réforme. [article] Les aides à l'installation en agriculture après la réforme (2008-2009) [Article] / Luc Bodiguel . - p.18-22. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 373 [01/01/2009] . - p.18-22 Catégories : [Thesagri] aide à l'agriculture [Thesagri] exploitation agricole [Thesagri] politique agricole [Thesagri] réglementation Note de contenu : Clef de voûte du renouvellement des chefs d'exploitation en agriculture, le dispositif des aides à l'installation a été partiellement réécrit en 2008 et 2009. Même s'il ne s'agit pas d'une refonte du système, les modifications sont réelles et méritent un exposé global permettant de sisir les éléments essentiels de la réforme.

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REV-00001582	373 - 01/01/2009	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

Une conditionnalité en bonne santé ! A propos de la dernière réforme de la PAC / Luc Bodiguel in Revue de Droit Rural, 378 ([01/01/2009])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 378 [01/01/2009] . - p.17-23 Titre : Une conditionnalité en bonne santé ! A propos de la dernière réforme de la PAC Type de document : Article Auteurs : Luc Bodiguel Article en page(s) : p.17-23 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aide à l'agriculture [Thesagri] politique agricole européenne Note de contenu : Cette étude offre un large panorama du nouveau régime de la conditionnalité des aides de la PAC issu des réformes engagées par Bruxelles en 2009. [article] Une conditionnalité en bonne santé ! A propos de la dernière réforme de la PAC [Article] / Luc Bodiguel . - p.17-23. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 378 [01/01/2009] . - p.17-23 Catégories : [Thesagri] aide à l'agriculture [Thesagri] politique agricole européenne Note de contenu : Cette étude offre un large panorama du nouveau régime de la conditionnalité des aides de la PAC issu des réformes engagées par Bruxelles en 2009.

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REV-00001595	378 - 01/01/2009	Revue	Archives sous-sol	Documentaires	Disponible

L'entreprise rurale : entre activités économiques et territoire rural / Luc Bodiguel (2002)

Public ISBD Titre : L'entreprise rurale : entre activités économiques et territoire rural Type de document : Ouvrage Auteurs : Luc Bodiguel Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2002 Importance : 478 p, Format : 30 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-2251-9 Prix : 38 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculture [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole Note de contenu : * L'ENTREPRISE RURALE ASPIRÉE PAR LE MOUVEMENT D'HARMONISATION DES DROITS ÉCONOMIQUES PRIVES * * De l'activité à la pluriactivité agricole : territorialisation interne au droit des entreprises agricoles * Définition de l'activité agricole : émergence d'une logique territoriale * Les enjeux de la territorialisation : des règles spécifiquement agricoles * Homogénéisation des droits des activités économiques : atteinte à la spécificité juridique des entreprises agricoles * Les fondements du rapprochement des activités économiques privées * Le rapprochement des règles applicables aux activités économiques privées * * L'ENTREPRISE RURALE FAÇONNÉE PAR LA RECONNAISSANCE DES FONCTIONS TERRITORIALES DE L'AGRICULTURE * * Les aides agro-rurales : une logique de développement économique * Des aides pour des entreprises économiques indépendantes * Des aides pour des entreprises juridiquement indépendantes * Un embryon d'entreprise rurale : l'entreprise agricole aux fonctions rurales * L'entreprise agricole multifonctionnelle : un embryon national d'entreprise rurale * L'entreprise agricole multifonctionnelle : un embryon communautaire d'entreprise rurale L'entreprise rurale : entre activités économiques et territoire rural [Ouvrage] / Luc Bodiguel . - Paris : L'Harmattan, 2002 . - 478 p, ; 30. ISBN : 978-2-7475-2251-9 : 38 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] agriculture [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] droit rural [Thesagri] entreprise agricole Note de contenu : * L'ENTREPRISE RURALE ASPIRÉE PAR LE MOUVEMENT D'HARMONISATION DES DROITS ÉCONOMIQUES PRIVES * * De l'activité à la pluriactivité agricole : territorialisation interne au droit des entreprises agricoles * Définition de l'activité agricole : émergence d'une logique territoriale * Les enjeux de la territorialisation : des règles spécifiquement agricoles * Homogénéisation des droits des activités économiques : atteinte à la spécificité juridique des entreprises agricoles * Les fondements du rapprochement des activités économiques privées * Le rapprochement des règles applicables aux activités économiques privées * * L'ENTREPRISE RURALE FAÇONNÉE PAR LA RECONNAISSANCE DES FONCTIONS TERRITORIALES DE L'AGRICULTURE * * Les aides agro-rurales : une logique de développement économique * Des aides pour des entreprises économiques indépendantes * Des aides pour des entreprises juridiquement indépendantes * Un embryon d'entreprise rurale : l'entreprise agricole aux fonctions rurales * L'entreprise agricole multifonctionnelle : un embryon national d'entreprise rurale * L'entreprise agricole multifonctionnelle : un embryon communautaire d'entreprise rurale

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000013099001	TK-0032	Livre	Salle de lecture	Documentaires	Disponible

Multifonctionnalité de l'agriculture : un concept d'avenir ? (La) / Luc Bodiguel in Revue de Droit Rural, 365 ([01/01/2008])

Public ISBD [article]  inRevue de Droit Rural > 365 [01/01/2008] . - p.35-40 Titre : Multifonctionnalité de l'agriculture : un concept d'avenir ? (La) Type de document : Article Auteurs : Luc Bodiguel Article en page(s) : p.35-40 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] droit rural Note de contenu : L'idée de "multifonctionnalité de l'agriculture" a été principalement développée en 1996 lors de la conférence européenne sur le développement rural. [article] Multifonctionnalité de l'agriculture : un concept d'avenir ? (La) [Article] / Luc Bodiguel . - p.35-40. Langues : Français (fre) in Revue de Droit Rural > 365 [01/01/2008] . - p.35-40 Catégories : [Thesagri] aménagement rural [Thesagri] droit rural Note de contenu : L'idée de "multifonctionnalité de l'agriculture" a été principalement développée en 1996 lors de la conférence européenne sur le développement rural.

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Règlement communautaire relatif au développement rural et son application en France. (Le) / Luc Bodiguel in Revue de Droit Rural, 358 ([01/01/2007])

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Les systèmes alimentaires de proximité à l'épreuve de la Covid-19. Retours d'expérience en France / Catherine Darrot in Systèmes alimentaires, 2020, n°5 (2020)

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